Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
33 453 résultats pour ""SIR""
  • Journal Officiel·2003 / N°036·page 29·fr
    ...à 6 mois ; - Si le réclamant désire envoyer sa réclamation par les...
  • Journal Officiel·1959 / N°060·page 4·fr
    ...Le porteur n'est pas obligé de se dessaisir, entre les mains du ti...
  • Journal Officiel·1966 / N°048·page 23·fr
    ...SOCIETE ANONYME VACANCES ET LOISIRS « S.A.V.L. » 1°) Forme : Soci...
  • Journal Officiel·1967 / N°011·page 2·fr
    ...ues Socialistes Soviétiques, désireux de favoriser le développemen...
  • Journal Officiel·1998 / N°073·page 14·fr
    ... Henchir Sidi Khlifa et Sidi N'sir et l'agro combinat d'Enfidha. ...
  • Journal Officiel·1960 / N°037·page 10·fr
    ...r le volume de phase liquide désiré, ce volume de phase liquide ét...
  • Journal Officiel·1966 / N°034·page 38·fr
    ...Les propriétaires d'actions au porteur désireux d'assister à la ré...
  • Journal Officiel·1970 / N°012·page 5·fr
    ...Brahim Nessiri, à compter du 1er juin 1970. Cherif Ben Mohamed, à ...
  • Journal Officiel·1974 / N°038·page 25·fr
    ...1er janvier 1973 Mademoiselle Ksira Soukaina, à compter du 1er jan...
  • Journal Officiel·1960 / N°011·page 15·fr
    ...Toute personne désirant participer à ces enchères, devra être muni...
  • Journal Officiel·1988 / N°020·page 6·fr
    ... en contre partie selon leur désir suivant l'une ou l'autre des de...
  • Journal Officiel·1993 / N°090·page 24·fr
    ...re que lorsqu'ils entendent la sirène du port annonçant le commenc...
  • Journal Officiel·1993 / N°040·page 25·fr
    ...r pleinement sa faculté de choisir. Art. 109. - Le consentement d...
  • Journal Officiel·1968 / N°038·page 3·fr
    ...Désireux d'assurer à leurs nationaux respectifs sur le territoire ...
  • Journal Officiel·1975 / N°016·page 15·fr
    ...i Crustagei 56, Avenue Montplaisir ## AVIS En vertu d'un jugemen...
  • Journal Officiel·1975 / N°077·page 29·fr
    ...s vêtements de sports et de loisirs. — La Société pourra égalemen...
  • Journal Officiel·1964 / N°011·page 21·fr
    ...ouve déposé; Toute personne désirant prendre par aux enchères doi...
  • Journal Officiel·1971 / N°031·page 7·fr
    ...— Les participants qui désireraient se retirer du B.C.C.M. sont te...
  • Journal Officiel·1957 / N°034·page 16·fr
    ...des avantages réciproques et désireux de développer leurs échanges...
  • Journal Officiel·1964 / N°006·page 11·fr
    ... que le traitement thermique désire soit accompli. Le présent avi...