Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
33 453 résultats pour ""SIR""
  • Journal Officiel·1966 / N°007·page 25·fr
    ...**Nota.** — Les personnes désireuses de participer aux enchères de...
  • Journal Officiel·1976 / N°070·page 25·fr
    ... compter du 14 février 1975 Lissir Mohamed, à compter du 20 août 1...
  • Journal Officiel·1966 / N°049·page 21·fr
    ...— Ceux qui désirent participer aux enchères doivent se munir d'une...
  • Journal Officiel·1958 / N°040·page 22·fr
    ...Son titre de propriété y afférent ayant été perdu, il désire faire...
  • Journal Officiel·1975 / N°030·page 60·fr
    ...— Maison d'habitation sise près rue Béchir Dsiri a pour limites : ...
  • Journal Officiel·1960 / N°037·page 22·fr
    ...parts, a été égaré et qu'ils désirent faire dresser un acte de not...
  • Journal Officiel·1976 / N°005·page 12·fr
    ...ptembre 1975 Hassan Yakoua Ifi Sir, à compter du 18 septembre 1975...
  • Journal Officiel·1958 / N°037·page 41·fr
    ... parcelle sus-dite et qu'ils désirent faire dresser un acte de not...
  • Journal Officiel·2008 / N°020·page 13·fr
    ...ture, de la jeunesse et des loisirs, tel qu'il a été modifié et co...
  • Journal Officiel·1963 / N°017·page 12·fr
    ...s les Parties contractantes) désirant stimuler le transport aérien...
  • Journal Officiel·1958 / N°013·page 16·fr
    ...euble a été égaré, et qu'ils désirent faire établir une « outika »...
  • Journal Officiel·1958 / N°058·page 13·fr
    ...Vu que les susnommés désirent établir un acte de propriété en la m...
  • Journal Officiel·1961 / N°001·page 61·fr
    ...n de permettre aux personnes désireuses de faire l'acquisition de ...
  • Journal Officiel·1962 / N°018·page 15·fr
    ...Office des Céréales doit en saisir le Secrétaire d'État au Plan et...
  • Journal Officiel·1965 / N°014·page 21·fr
    ...Toute personne désirant participer aux enchères est tenue de produ...
  • Journal Officiel·1975 / N°031·page 15·fr
    ...— Les loisirs, les ports de plaisance, la politique d'aménagement ...
  • Journal Officiel·1976 / N°051·page 10·fr
    ...la partie la plus diligente saisira le Tribunal de Première Instan...
  • Journal Officiel·1960 / N°049·page 13·fr
    ...t la nationalité tunisienne, désireuses de faire acte de candidatu...
  • Journal Officiel·1961 / N°020·page 11·fr
    ...es enfants mineurs Aouicha, Khosira dite Oum El Khir et El Aroussi...
  • Journal Officiel·1976 / N°054·page 38·fr
    ...aires et accueil, sports et loisirs...). CHAPITRE II LE SECRETAR...