36 048 résultats pour ""VALEUR""
- Annonces Légales·2015 / N°137·page 33·fr...La valeur de l'immeuble est évaluée à (137.100.000 D) Date de la ...
- Journal Officiel·2000 / N°089·page 23·fr...ne évaluation supérieure à sa valeur réelle. Lorsque la société n...
- Journal Officiel·2004 / N°088·page 5·fr...exigés au titre des unités de valeurs préparatoires, conformément ...
- Journal Officiel·1968 / N°042·page 10·fr...56, relatifs à la taxe sur la valeur locative des immeubles constr...
- Journal Officiel·1981 / N°040·page 32·fr...ocat et à lui payer 16 dinars valeur des objets dont il s'est empa...
- Annonces Légales·2014 / N°136·page 21·fr...ouvelles parts sociales d'une valeur nominale unitaire de 10 dinar...
- Journal Officiel·1990 / N°021·page 8·fr...La valeur de chaque épreuve est exprimée par une note variant de z...
- Annonces Légales·2016 / N°004·page 54·fr...ais de poursuites, suivant la valeur fixée par expert Abderazak El...
- Annonces Légales·2023 / N°063·page 8·fr...La valeur d'objet de vente est fixée à huit milles dinars (8.000,0...
- Annonces Légales·2008 / N°078·page 17·fr...La valeur de la totalité de l'immeuble saisie est estimée à trente...
- Annonces Légales·2009 / N°021·page 42·fr...pport rédigé le 29/8/2008, la valeur réelle du prix d'ouverture de...
- Annonces Légales·2010 / N°018·page 54·fr...112.800,000 D 3) Valeur de 1er étage : 132.600,000 Personne ne pe...
- Journal Officiel·1977 / N°080·page 17·fr...soit cinq cent parts sociale d'une valeur nominale de 10 dinars. ...
- Annonces Légales·2014 / N°080·page 15·fr...uscrire : 300.000 actions. 9. Valeur nominal des actions à émettre...
- Journal Officiel·1989 / N°028·page 13·fr...uvrement — objet du service — valeurs à recouvrer et envois contre...
- Journal Officiel·1989 / N°034·page 6·fr...d) d'expertise portant sur les valeurs vénalés et locatives des im...
- Journal Officiel·1994 / N°041·page 9·fr... agricoles afin d'en fixer la valeur venale et locative. Elle com...
- Annonces Légales·2021 / N°114·page 3·fr... 1400 actions nouvelles d'une valeur de 100 dinars chacune à libér...
- Journal Officiel·1962 / N°055·page 4·fr...t, tous retraits de fonds, de valeurs, tous mandats sur banquier, ...
- Annonces Légales·2009 / N°036·page 40·fr...La valeur de l'immeuble est estimé par les deux experts Hamdene So...