Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
111 354 résultats pour ""ACC""
  • Journal Officiel·1965 / N°027·page 8·fr
    ...L'accord commercial entre le Gouvernement de la République Tunisie...
  • Journal Officiel·1980 / N°027·page 13·fr
    ...a) Taxe de raccordement au réseau — nouveau 30 — transféré 15 b) ...
  • Annonces Légales·2014 / N°136·page 17·fr
    ...Quitus entier et sans réserve est accordé à la gérance au titre de...
  • Journal Officiel·2007 / N°104·page 34·fr
    ...- des primes d'investissement accordées dans le cadre de la législ...
  • Journal Officiel·2018 / N°006·page 6·fr
    ...Est accordé à Monsieur Bechir Afifi, ingénieur principal au minist...
  • Journal Officiel·2019 / N°003·page 29·fr
    ...ie des indemnités et avantages accordés à un sous-directeur d'admi...
  • Journal Officiel·2006 / N°033·page 4·fr
    ...Article unique – Est approuvé, le protocole d'accord entre le gouv...
  • Journal Officiel·2001 / N°099·page 15·fr
    ...Toutefois, les services des douanes peuvent accepter le dépôt de l...
  • Journal Officiel·1983 / N°074·page 28·fr
    ...— Les absences ayant pour cause l’accomplissement d’un devoir impo...
  • Journal Officiel·1996 / N°080·page 5·fr
    ...- L'accord de principe pour l'exploitation, la transformation ou l...
  • Journal Officiel·1999 / N°003·page 56·fr
    ...Cette autorisation est accordée après avis de la commission région...
  • Journal Officiel·1978 / N°082·page 1·fr
    ... l'examen professionnel pour l'accès au grade d'ingénieur des trav...
  • Journal Officiel·2012 / N°062·page 21·fr
    ...e l'agent et qui caractérise l'accomplissement des tâches qui lui ...
  • Journal Officiel·1985 / N°026·page 3·fr
    ...— Est autorisée l'adhésion de la Tunisie à l'Accord annexé à la pr...
  • Journal Officiel·2013 / N°089·page 13·fr
    ...Monsieur Fadhel Baccari, technicien principal, est chargé des fonc...
  • Journal Officiel·2016 / N°075·page 20·fr
    ...bénéficie du rang et avantages accordés à un chef de service d'adm...
  • Journal Officiel·2016 / N°076·page 20·fr
    ...bénéficie du rang et avantages accordés à un chef de service d'adm...
  • Journal Officiel·2009 / N°102·page 1·fr
    ...e de formation continue pour l'accès au grade d'administrateur con...
  • Journal Officiel·2009 / N°027·page 4·fr
    ...Article premier - Est ratifié, l'accord de coopération entre le go...
  • Journal Officiel·2016 / N°074·page 11·fr
    ...bénéficie de rang et avantages accordés à un chef de service d'adm...