Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
38 422 résultats pour ""ACCORD""
  • Journal Officiel·1999 / N°083·page 35·fr
    ...- est accordée, une extension de deux ans de la durée de validité ...
  • Journal Officiel·2013 / N°096·page 22·fr
    ...e des indemnités et avantages accordés au directeur d'administrati...
  • Journal Officiel·1994 / N°100·page 3·fr
    ...- Est ratifié l'accord annexé à la présente loi, conclu à Tunis le...
  • Journal Officiel·2019 / N°018·page 8·fr
    ...La classe exceptionnelle à l'emploi de sous-directeur est accordée...
  • Journal Officiel·2003 / N°057·page 28·fr
    ...Pension d’invalidité accordée dans le cadre de la loi n° 2002-104 ...
  • Journal Officiel·2013 / N°094·page 7·fr
    ...e des indemnités et avantages accordés à un directeur d'administra...
  • Journal Officiel·2018 / N°051·page 65·fr
    ...e des indemnités et avantages accordés à un chef de service d'admi...
  • Journal Officiel·2013 / N°056·page 24·fr
    ...Le congé pour la création d'entreprise accordé à Monsieur Trabelsi...
  • Journal Officiel·1995 / N°104·page 3·fr
    ...- Est ratifié l'accord de coopération financière annexé à la prése...
  • Journal Officiel·1987 / N°089·page 6·fr
    ...— Une délégation de signature de l'ordre d'informer est accordée a...
  • Journal Officiel·2011 / N°060·page 2·fr
    ...éducatif et scientifique de l'accord culturel et technique entre l...
  • Journal Officiel·1988 / N°029·page 1·fr
    ...lative à la ratification de l'accord entre le gouvernement de la R...
  • Journal Officiel·2004 / N°074·page 12·fr
    ...3 plus haut, est accordé conformément à un accord type de transfer...
  • Journal Officiel·2013 / N°014·page 25·fr
    ...icie du rang et des avantages accordés à un chef de service d'admi...
  • Journal Officiel·2011 / N°089·page 18·fr
    ...e des indemnités et avantages accordés à un directeur général d'ad...
  • Journal Officiel·1986 / N°012·page 3·fr
    ...— Est ratifié l'accord de prêt annexé à la présente loi, conclu le...
  • Journal Officiel·1991 / N°030·page 3·fr
    ...Loi n° 91-25 du 30 avril 1991 portant ratification de l'accord de ...
  • Journal Officiel·2016 / N°049·page 19·fr
    ...e des indemnités et avantages accordés à un directeur d'administra...
  • Journal Officiel·2012 / N°080·page 34·fr
    ...s indemnités et des avantages accordés à un sous-directeur d'admin...
  • Journal Officiel·2011 / N°085·page 26·fr
    ...e | | | Nombre de crédits accordés | | Coefficients | | Mo...