Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
11 365 résultats pour ""AUDIENCE""
  • Journal Officiel·1983 / N°035·page 19·fr
    ... vingt-trois (7-6-1983), à l'audience des créées au tribunal de pr...
  • Annonces Légales·2009 / N°073·page 34·fr
    ...par le tribunal le jour de l'audience. Observation : La visite de...
  • Annonces Légales·2011 / N°138·page 48·fr
    ...lus les frais de la première audience évalués par le tribunal de p...
  • Annonces Légales·2012 / N°148·page 49·fr
    ...Il sera procédé le lundi 7/1/2013 à 9h du matin à l'audience et de...
  • Annonces Légales·2014 / N°007·page 44·fr
    ...es par tribunal le jour de l'audience. 7) Date et lieu de la vent...
  • Annonces Légales·2014 / N°048·page 48·fr
    ...aura lieu à l'audience et devant la chambre des créées auprès du t...
  • Annonces Légales·2017 / N°024·page 43·fr
    ...ui seront fixés le jour de l'audience. Date et lieu de l'adjudica...
  • Annonces Légales·2008 / N°028·page 60·fr
    ...Il sera procédé le lundi le 21 avril 2008 à 9h du matin à l'audien...
  • Annonces Légales·2008 / N°105·page 39·fr
    ... première Instance de Tunis (Audience du 25/09/2008) sans compter ...
  • Annonces Légales·2021 / N°023·page 12·fr
    ...(186.000D000) ainsi que les frais légaux pour la première audience...
  • Annonces Légales·2025 / N°037·page 11·fr
    ...4- Le tribunal et l'audience d'adjudication : L'adjudication de l...
  • Annonces Légales·2005 / N°172·page 3·fr
    ...par le tribunal le jour de l'audience. 5) Date et lieu de la vente...
  • Annonces Légales·2018 / N°004·page 54·fr
    ...Il sera procédé le lundi 5/02/2018 à 9 h du matin à l'audience et ...
  • Journal Officiel·1979 / N°067·page 22·fr
    ...1979 à 9 heures du matin à l'audience des créés du tribunal de pre...
  • Annonces Légales·2005 / N°080·page 4·fr
    ...00) plus les frais fixés à l'audience du 30 mars 2005 d'un montant...
  • Annonces Légales·2010 / N°068·page 39·fr
    ...Date et lieu de l'audience : le mercredi 7 juillet 2010 à partir d...
  • Annonces Légales·2012 / N°072·page 50·fr
    ...L'audience des créées au Tribunal de Première Instance de Nabeul, ...
  • Annonces Légales·2013 / N°065·page 49·fr
    ... qui suivent dans la salle d'audience du tribunal de première inst...
  • Annonces Légales·2016 / N°037·page 51·fr
    ...ui seront fixés le jour de l'audience : Visite de l'immeuble : La...
  • Annonces Légales·2007 / N°046·page 58·fr
    ...Le mercredi 11 juillet 2007 à partir de 9h à l'audience des saisie...