Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
61 984 résultats pour ""ERTI""
  • Journal Officiel·1959 / N°051·page 18·fr
    ...La présente insertion est faite en vue d'obtenir un duplicata desd...
  • Journal Officiel·1979 / N°055·page 31·fr
    ...3) Un certificat de non faillite. 4) Un certificat d'affiliation à...
  • Journal Officiel·2020 / N°002·page 34·fr
    ... et de la pêche, à l'effet de certifier conformes à l'original des...
  • Journal Officiel·1957 / N°043·page 7·fr
    ...En cas d'accident mortel le certificat médical constatant le décès...
  • Journal Officiel·1983 / N°083·page 35·fr
    ...1) Un certificat de non faillite ayant moins de 6 mois 2) Un certi...
  • Journal Officiel·1973 / N°019·page 30·fr
    ... à Tunis 22, Rue Pierre de Coubertin. **Ordre du Jour :** 1°) Ra...
  • Journal Officiel·1982 / N°017·page 26·fr
    ...Une attestation certifiant que l'Entreprise est en règle avec la D...
  • Journal Officiel·1980 / N°015·page 28·fr
    ...1) Un certificat justifiant que le candidat est de nationalité tun...
  • Journal Officiel·2013 / N°054·page 28·fr
    ...- une ampliation dument certifiée conforme à l'original de l'acte ...
  • Journal Officiel·2009 / N°081·page 49·fr
    ...16) ans révolus et détenir un certificat médical de classe 2 ou de...
  • Journal Officiel·1962 / N°029·page 7·fr
    ...Le succès aux épreuves de la première série du Certificat d'Aptitu...
  • Journal Officiel·2020 / N°002·page 33·fr
    ...r 2020, portant délégation de certification de conformité des copi...
  • Journal Officiel·2007 / N°023·page 27·fr
    Le certificat est délivré par le président-directeur général de l'...
  • Journal Officiel·2008 / N°102·page 18·fr
    ...| | Pièces à fournir | | --- | | - Certificat d'immatriculation...
  • Annonces Légales·2010 / N°005·page 27·fr
    ...on au journal officiel de l'insertion ou de la réception de la let...
  • Journal Officiel·1961 / N°003·page 19·fr
    ...3° Un certificat de nationalité. 4° Un certificat de bonnes vies ...
  • Journal Officiel·1977 / N°032·page 7·fr
    ...1) Certificat justifiant, qu'il est de nationalité tunisienne depu...
  • Journal Officiel·1977 / N°018·page 42·fr
    ...La vente au comptant, en espèces ou par chèque certifié aura lieu ...
  • Journal Officiel·2004 / N°034·page 35·fr
    ...recensement | | - Une copie certifiée conforme de l’attestation ...
  • Journal Officiel·1966 / N°028·page 11·fr
    ...— Certificat d'Etudes Supérieures Economiques de Quatrième Année ...