Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
269 927 résultats pour ""EST""
  • Journal Officiel·1970 / N°042·page 28·fr
    ...d) Qu'elle est limitée : Au Sud : Belgacem ben Hamida. A l'Est :...
  • Journal Officiel·1973 / N°012·page 30·fr
    ...b) Qu'elle est sa propriété exclusive. c) Qu'elle n'est grevée d'a...
  • Journal Officiel·1977 / N°074·page 37·fr
    ...Un chemin; A l'Est : Mahrez Brahim et Ali Bousserla; Au Nord : M...
  • Journal Officiel·1977 / N°080·page 14·fr
    ...Qu'elle est sa propriété exclusive. Qu'elle n'est grevée d'aucune ...
  • Journal Officiel·1978 / N°058·page 29·fr
    ...Qu'elle est sa propriété exclusive. Qu'elle n'est grevée d'aucune...
  • Journal Officiel·2009 / N°065·page 13·fr
    ...La Bourse des Valeurs Mobilières de Tunis est chargée d'établir le...
  • Journal Officiel·1975 / N°067·page 30·fr
    ...Qu'elle est sa propriété exclusive. Qu'elle n'est grevée d'aucune...
  • Journal Officiel·1976 / N°039·page 33·fr
    ...Qu'elle est limitée : Au Sud et à l'Est : Dhabra. Au Nord : Khir...
  • Journal Officiel·1978 / N°032·page 29·fr
    Qu'elle n'est grevée d'aucune charge ou droit réel immobilier, act...
  • Journal Officiel·1977 / N°073·page 17·fr
    A l'Est : La Société Commerciale Khelifa Ben Brahim, entrée du dép...
  • Journal Officiel·1978 / N°081·page 33·fr
    ...Domaine de la Commune A l'Est : Une route A l'Ouest : Route d'El H...
  • Journal Officiel·1978 / N°051·page 36·fr
    ...Une route A l'Est : Usine Soutab Au Nord : Meddeb Smih A l'Ouest :...
  • Journal Officiel·1978 / N°062·page 14·fr
    Qu'elle est limitée : Au Sud : Hadj Amor Seghair Rachidi. A l'Est ...
  • Journal Officiel·1965 / N°023·page 7·fr
    ...La limite Nord est une droite AB, de direction Ouest-Est, passant ...
  • Journal Officiel·1972 / N°019·page 28·fr
    ...Zina b) Qu'elle est sa propriété exclusive c) Qu'elle n'est grevée...
  • Journal Officiel·1973 / N°028·page 36·fr
    ...d) Qu'elle est limitée : Au Sud : Monsieur Frikha. A l'Est : Frikh...
  • Journal Officiel·1978 / N°048·page 26·fr
    Qu'elle est limitée : Au Sud : Rue. A l'Est : Lot n° 349. Au Nord ...
  • Journal Officiel·1979 / N°076·page 132·fr
    ...Ridha Qu'elle est sa propriété exclusive Qu'elle n'est grevée d'...
  • Journal Officiel·1977 / N°064·page 50·fr
    ...à l'Est et au Sud-Est : Le titre n° 275 762 Au Nord-Ouest : la ro...
  • Journal Officiel·1976 / N°068·page 24·fr
    ...Oued M'Raguellil sur partie et sur restant Béchir El-Addami ; A l...