Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
191 978 résultats pour ""MIS""
  • Journal Officiel·2010 / N°061·page 11·fr
    ...5ème commission : greffier adjoint, commis d'administration. 6ème...
  • Journal Officiel·2005 / N°099·page 28·fr
    ...La commission examine les questions qui lui sont soumises sur la b...
  • Journal Officiel·2015 / N°045·page 10·fr
    Le président de la commission peut inviter toute personne dont la ...
  • Journal Officiel·1990 / N°001·page 14·fr
    Au cas où la commission spéciale de taxation d'office visée à l'ar...
  • Journal Officiel·2010 / N°075·page 14·fr
    ...est chargé des fonctions de commissaire régional de la jeunesse, d...
  • Journal Officiel·2016 / N°073·page 10·fr
    ...Article 17 (nouveau) - Les marchés des commissariats régionaux au ...
  • Journal Officiel·1985 / N°014·page 9·fr
    ...3°) Dispositions particulières au Commissaire aux Comptes A) Avec...
  • Journal Officiel·2013 / N°098·page 47·fr
    ...Monsieur Mourad Hadouk est nommé chargé de mission au cabinet du m...
  • Journal Officiel·1998 / N°055·page 8·fr
    ...- La commission du suivi et de l'évaluation des missions de l'unit...
  • Journal Officiel·2022 / N°058·page 14·fr
    ...Présentation de l'opération d'émission des sukuk ### 2.3.1. Prése...
  • Journal Officiel·2016 / N°041·page 32·fr
    ...'incitation à la lecture au commissariat régional de la culture et...
  • Journal Officiel·1974 / N°034·page 7·fr
    ...Le point de repère de ce permis est le signal du Djebel « Hamra » ...
  • Journal Officiel·2017 / N°068·page 62·fr
    Les missions et rémunérations correspondantes des concepteurs sont...
  • Journal Officiel·1975 / N°051·page 12·fr
    ...L'intervention de la commission de discipline ne fait pas obstacle...
  • Journal Officiel·2018 / N°035·page 39·fr
    ...- la coordination dans les différentes étapes de mise en œuvre ave...
  • Journal Officiel·1977 / N°010·page 8·fr
    ...— La durée du présent permis de recherches est fixée à trois année...
  • Journal Officiel·2003 / N°030·page 69·fr
    ...**Recommandations importantes :** - La délivrance du permis de bât...
  • Journal Officiel·1984 / N°007·page 3·fr
    ...Monsieur Ali Maaref est nommé chargé de mission pour exercer les f...
  • Journal Officiel·2011 / N°092·page 21·fr
    ...2 - Le permis, objet du présent arrêté demeure régi par la loi n° ...
  • Journal Officiel·2020 / N°091·page 19·fr
    ...'organisation spécifique du commissariat régional au développement...