Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
4 291 résultats pour ""TERRITOR""
  • Journal Officiel·1982 / N°059·page 26·fr
    ...ns de chef de la subdivision territoriale des télécommunications d...
  • Journal Officiel·2006 / N°061·page 6·fr
    ...ances du même arrondissement territorial. Art. 3. - Les dispositi...
  • Journal Officiel·2015 / N°063·page 12·fr
    ...ant les règles de compétence territoriale. Les officiers de la pol...
  • Journal Officiel·1987 / N°082·page 2·fr
    ...rtant délimitation des zones territoriales éligibles aux avantages...
  • Journal Officiel·1985 / N°037·page 15·fr
    ...les limites de sa compétence territoriale, à l'effet, de signer le...
  • Journal Officiel·2020 / N°033·page 11·fr
    ...ances du même arrondissement territorial. L'amende prévue par le ...
  • Annonces Légales·2007 / N°062·page 26·fr
    ...e Dénomination Délimination territoriale : Groupement de développ...
  • Journal Officiel·2002 / N°065·page 45·fr
    ...ciale | II 1 | La compétence territoriale et attributive des diffé...
  • Journal Officiel·2001 / N°060·page 11·fr
    ...la fixation de leurs limites territoriales, tel que modifié et com...
  • Annonces Légales·2008 / N°043·page 19·fr
    ...Délimitation territoriale : groupement de développement dans le se...
  • Journal Officiel·1994 / N°025·page 4·fr
    ...légale de chacune des unités territoriales administratives suivant...
  • Annonces Légales·2025 / N°154·page 16·fr
    ...er à la recette des finances territorialement compétente pour régl...
  • Journal Officiel·2000 / N°024·page 12·fr
    ...et au siège de la délégation territorialement compétente pour les ...
  • Journal Officiel·1973 / N°014·page 19·fr
    ...— Les zones territoriales de Tunis-Nord, Tunis-Sud, Hammamet-Nabeu...
  • Journal Officiel·2006 / N°002·page 4·fr
    ...ne, par arrêté du gouverneur territorialement compétent, pour l'ad...
  • Journal Officiel·2008 / N°039·page 5·fr
    ...| Dénomination du tribunal créé | La compétence territoriale selo...
  • Journal Officiel·2009 / N°022·page 11·fr
    ...de la météorologie est placé territorialement sous la tutelle de l...
  • Journal Officiel·2004 / N°027·page 9·fr
    ...tation de la circonscription territoriale des chambres de commerce...
  • Journal Officiel·2014 / N°042·page 15·fr
    ...Ils prêtent le serment suivant devant le juge cantonal territorial...
  • Journal Officiel·1999 / N°083·page 13·fr
    ...1) Les vins de terroir (les zones territoriales) a) Vins rouges :...