Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
80 488 résultats pour ""UTS""
  • Journal Officiel·1969 / N°020·page 62·fr
    ...Kacem Abdelhak Khanfir Mokhtar 4°) Approuvé les Statuts et déclar...
  • Annonces Légales·2016 / N°148·page 7·fr
    ...1486877/C En vertu des statuts du 01/11/2016, enregistrés à la rec...
  • Annonces Légales·2017 / N°069·page 7·fr
    ...1514279 V/P/M/000 En vertu des statuts enregistrés à la recette d...
  • Annonces Légales·2018 / N°059·page 8·fr
    ...1567609/H/A/M/000** Suivant statuts enregistrés à la recette de l...
  • Annonces Légales·2021 / N°056·page 16·fr
    ...Buts : - Aidez les agriculteurs à rationaliser et à évaluer le pro...
  • Journal Officiel·1959 / N°063·page 5·fr
    ...nis, dont les statuts sont conformes aux statuts-types agréés par ...
  • Annonces Légales·2007 / N°034·page 3·fr
    ...4 - a approuvé les statuts et déclaré la société définitivement co...
  • Annonces Légales·2004 / N°044·page 7·fr
    ...- Mise à jour des statuts conformément aux dispositions de la loi ...
  • Annonces Légales·2009 / N°068·page 25·fr
    Augmentation du capital et modification des statuts IRAMIS SARL ...
  • Annonces Légales·2015 / N°128·page 17·fr
    ...L'Article six (6) des Statuts est, en conséquence, modifié. 2015T...
  • Annonces Légales·2010 / N°142·page 7·fr
    ...1176939Z/A/M Suivant statuts enregistré à la recette des finances...
  • Annonces Légales·2008 / N°008·page 45·fr
    ...2 - La modification des statuts conformément au procès-verbal cité...
  • Journal Officiel·1963 / N°003·page 6·fr
    ...nis, dont les statuts sont conformes aux statuts types agréés par ...
  • Annonces Légales·2012 / N°011·page 2·fr
    ...- 2012T00521SRLB1 ### Constitution d'une SARL Suivant statuts en...
  • Annonces Légales·2004 / N°192·page 5·fr
    ...L'article 6 des statuts a été modifié en conséquence. Il est à no...
  • Annonces Légales·2006 / N°092·page 35·fr
    ...- Une mise à jour des statuts sera opérée à la suite de la cession...
  • Annonces Légales·2007 / N°109·page 2·fr
    ...13321, il a été établi les statuts d'une société anonyme résumés c...
  • Annonces Légales·2009 / N°006·page 8·fr
    ...de l'AGE et des nouveaux statuts ont été déposés au greffe du trib...
  • Annonces Légales·2012 / N°082·page 44·fr
    ...par conséquent l'article 27 des statuts a été modifié. 2012B01015...
  • Annonces Légales·2014 / N°059·page 3·fr
    ...134950/M/A/000 Suivant statuts enregistrés à la recette des Finan...