Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
193 845 résultats pour ""VIS""
  • Annonces Légales·2011 / N°139·page 59·fr
    ...# DIVERS ## Avis au public ### Perte d'un acte de propriété Mr ...
  • Journal Officiel·1977 / N°080·page 2·fr
    ...3361 ### Tribunal Immobilier AVIS de réquisition 3362 AVIS de bo...
  • Journal Officiel·2020 / N°004·page 50·fr
    ...ubdivision des projets et des programmes régionaux à la division d...
  • Journal Officiel·2020 / N°005·page 50·fr
    ...ubdivision des projets et des programmes régionaux à la division d...
  • Journal Officiel·1976 / N°015·page 21·fr
    ...— Le bornage provisoire de la propriété dite Siham, située à Menze...
  • Journal Officiel·1976 / N°057·page 31·fr
    ...30, devant le Siège de la Subdivision de Sidi Bou-Zid. --- ## GO...
  • Journal Officiel·1971 / N°012·page 27·fr
    ...au Capital de 79.900 dinars (divisé en 23.500 actions de 3D.400 ch...
  • Journal Officiel·1978 / N°015·page 2·fr
    ...— L'article 4 du décret sus-visé N° 66-165 du 18 avril 1966 est ab...
  • Journal Officiel·1979 / N°045·page 36·fr
    ...— Le bornage provisoire de la propriété dont l'immatriculation a é...
  • Journal Officiel·1971 / N°009·page 13·fr
    ...— Le Bornage provisoire de la propriété dite « Villa Mouna » situé...
  • Annonces Légales·2012 / N°001·page 37·fr
    ...04 | | - AMORTISSEMENTS & PROVISIONS | <36.329,790> | <36.329,79...
  • Journal Officiel·1957 / N°038·page 13·fr
    ...### DEUXIEME AVIS Par contrat s.s.p. du 11 novembre 1957, enregis...
  • Journal Officiel·1963 / N°011·page 16·fr
    JOURNAL OFFICIEL DE LA RÉPUBLIQUE TUNISIENNE — 5 Mars 1963 # AVIS...
  • Journal Officiel·1984 / N°020·page 24·fr
    ...- Cautionnement provisoire certifié égal à 1% du montant de la sou...
  • Journal Officiel·2018 / N°050·page 20·fr
    ...4 - Le périmètre public irrigué visé à l'article premier du présen...
  • Journal Officiel·1957 / N°028·page 12·fr
    ...La date de cessation des paiements a été fixée provisoirement au 5...
  • Annonces Légales·2023 / N°079·page 17·fr
    ...58,160 | -172 096,537 | | Provisions | - 283 473,512 | -455 570,...
  • Journal Officiel·2016 / N°097·page 42·fr
    ...3 - Le concours interne susvisé est ouvert par arrêté du ministre ...
  • Journal Officiel·1965 / N°007·page 12·fr
    ...Le présent avis fera courir le délai de 2 mois prévu par l'article...
  • Journal Officiel·2016 / N°058·page 15·fr
    ...La supervision de la banque centrale de Tunisie peut concerner le ...