Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
33 453 résultats pour ""SIR""
  • Journal Officiel·1961 / N°001·page 5·fr
    ...u Conseil d'Administration, saisir le Secrétaire d'Etat à l'Agricu...
  • Journal Officiel·1960 / N°007·page 26·fr
    ...opriété a été égaré et qu'il désire obtenir un duplicata du titre ...
  • Journal Officiel·1963 / N°016·page 19·fr
    ...Les personnes désireuses de participer aux enchères devront préala...
  • Journal Officiel·1962 / N°005·page 23·fr
    ...Ceux désireux de participer à l'achat doivent se munir d'une autor...
  • Journal Officiel·1975 / N°057·page 39·fr
    ... sera désormais « Centre de Loisirs Touristiques » en abrégé « CEL...
  • Journal Officiel·1996 / N°004·page 15·fr
    ...nformé le secrétariat de son désir de se faire représenter en qual...
  • Journal Officiel·1997 / N°043·page 4·fr
    ...Le directeur général peut saisir le conseil de toute question rela...
  • Journal Officiel·1962 / N°058·page 21·fr
    ...Les candidats désirant composer en langue française doivent en exp...
  • Journal Officiel·1964 / N°039·page 7·fr
    ...tout cela ont été égards, et désirent faire la délivrance des copi...
  • Journal Officiel·1957 / N°025·page 12·fr
    ... dit Taïeb ben M'hamed Driss désire faire établir un autre titre é...
  • Journal Officiel·1962 / N°029·page 23·fr
    ...Toute personne désirant participer aux enchères est requise de se ...
  • Journal Officiel·1976 / N°039·page 11·fr
    ...animation de la région Les loisirs, les ports de plaisance, la po...
  • Journal Officiel·1958 / N°102·page 28·fr
    ...Que le titre de propriété leur a été égaré, et qu'ils désirent éta...
  • Journal Officiel·1961 / N°018·page 14·fr
    ...priété a été égaré et qu'ils désirent établir un acte de notoriété...
  • Journal Officiel·1959 / N°018·page 25·fr
    ...héritiers Manoubi Chemak, Naceur El Ansiri, Snoussé El Marzougui, ...
  • Journal Officiel·1964 / N°015·page 13·fr
    ... correspondante, et si on le désire on remplace le groupe 4-diméth...
  • Journal Officiel·1959 / N°022·page 16·fr
    ...ens ont été égarés et qu'ils désirent établir un outika de proprié...
  • Journal Officiel·1964 / N°025·page 25·fr
    ...Ceux désireux de participer aux enchères doivent se munir d'une au...
  • Journal Officiel·1971 / N°003·page 30·fr
    ...es de certificats nominatifs désireux de négocier tout ou partie d...
  • Journal Officiel·1999 / N°028·page 5·fr
    ...tion du premier degré, peut saisir le chef de l'entreprise à l'eff...