Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
33 453 résultats pour ""SIR""
  • Journal Officiel·1974 / N°019·page 10·fr
    ...Ils doivent en outre rechercher et choisir les meubles, objets d'a...
  • Journal Officiel·1962 / N°022·page 4·fr
    ...Il ne peut, toutefois, choisir le capitaine, hypothéquer le navire...
  • Journal Officiel·1974 / N°030·page 25·fr
    ...quées ci-dessus, et si on le désire, on transforme l'amine obtenue...
  • Journal Officiel·1960 / N°052·page 19·fr
    ...SENANEDJ Léo Désiré a démissionné de ses fonctions de gérant de la...
  • Journal Officiel·1974 / N°046·page 28·fr
    ...ais en sus Toutes personnes désirent participer à l'adjudication ...
  • Journal Officiel·1975 / N°052·page 14·fr
    ...er du 16 octobre 1975 Jamila Basir, à compter du 1er décembre 1975...
  • Journal Officiel·1958 / N°013·page 12·fr
    ...celle sus-désignée et qu'ils désirent faire dresser un acte de not...
  • Journal Officiel·1961 / N°006·page 26·fr
    ...ropriété y afférent et qu'il désire faire dresser un acte de notor...
  • Journal Officiel·1962 / N°046·page 22·fr
    ...Les personnes désireuses de participer aux enchères devront préala...
  • Journal Officiel·1965 / N°062·page 35·fr
    ...Toute personne désirant participer à l'adjudication doit se faire ...
  • Journal Officiel·1966 / N°038·page 10·fr
    ...Toute personne désirant participer aux enchères devra produire une...
  • Journal Officiel·1959 / N°012·page 12·fr
    ...« Tada Sirajly », dont l'immatriculation a été demandée par M. Cha...
  • Journal Officiel·1959 / N°060·page 17·fr
    ...Le tribunal peut se saisir d'office et réformer ou annuler les ord...
  • Journal Officiel·1960 / N°057·page 15·fr
    ...r; — le mode de recrutement désiré; a) directement (en ce cas, i...
  • Journal Officiel·1961 / N°023·page 23·fr
    ...Que leur titre de propriété a été perdu et qu'ils désirent en obte...
  • Journal Officiel·1966 / N°020·page 7·fr
    ... une durée indéterminée, qui désire user du droit de dénonciation ...
  • Journal Officiel·1975 / N°058·page 12·fr
    ...ssité de service, il pourra saisir la commission paritaire, laquel...
  • Journal Officiel·1960 / N°023·page 37·fr
    ...**Remarque :** Toute personne désirant enchérir doit obligatoireme...
  • Annonces Légales·2011 / N°043·page 34·fr
    ...Tout étranger désirant participer à l'adjudication doit au préalab...
  • Journal Officiel·1975 / N°012·page 43·fr
    ...i veuve Laroussi Ben Said Ennessiri en qualité de propriétaire ser...