Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
33 453 résultats pour ""SIR""
  • Journal Officiel·1963 / N°017·page 11·fr
    ...des parties contractantes ne désirerait pas utiliser sur une ou pl...
  • Journal Officiel·1973 / N°041·page 43·fr
    ...issions chaque fois qu'il le désire. ART. 18. — Le Comité Scienti...
  • Journal Officiel·1962 / N°019·page 29·fr
    ...Toute personne désirant participer à l'administration, doit être m...
  • Journal Officiel·1962 / N°027·page 33·fr
    ...Toute personne désirant prendre part à ces enchères sera tenue d'o...
  • Journal Officiel·1974 / N°019·page 11·fr
    ...— Les illustrateurs sonores sont chargés de choisir la musique et ...
  • Journal Officiel·1958 / N°032·page 20·fr
    ...« El Ksira et Faidh Salah » ; Au sud : la terre des Ouled El Hana...
  • Journal Officiel·1966 / N°045·page 25·fr
    ...en vue de le retrouver, elle désire se faire délivrer une copie de...
  • Journal Officiel·1957 / N°044·page 26·fr
    ...iété ont été égarés et qu'il désire établir une outika en tenant l...
  • Journal Officiel·1961 / N°018·page 17·fr
    ...Toute personne désirant participer aux enchères, devra être payé d...
  • Journal Officiel·1961 / N°052·page 16·fr
    ...Leur titre de propriété étant égaré, ils désirent faire extraire u...
  • Journal Officiel·1959 / N°027·page 20·fr
    ...Son titre de propriété y afférent ayant été égaré il désire faire ...
  • Journal Officiel·1964 / N°027·page 21·fr
    ...Toute personne désirant participer aux enchères est tenue de produ...
  • Journal Officiel·1958 / N°050·page 20·fr
    ... sur cet immeuble, et qu'ils désirent faire dresser un acte de not...
  • Journal Officiel·1962 / N°041·page 17·fr
    ...Toute personne désirant participer aux enchères devra être munie d...
  • Journal Officiel·1963 / N°013·page 14·fr
    ...ré et qu'un conséquence elle désire faire extraire une copie du di...
  • Journal Officiel·1970 / N°037·page 29·fr
    ...Ezzedine Ghedas, Mohamed Fügea, Abdelhamid ben Hassen, Salah N'Sir...
  • Journal Officiel·1959 / N°052·page 18·fr
    ...Le titre de propriété est égaré, ils désirent établir une outbike,...
  • Journal Officiel·1975 / N°002·page 16·fr
    ...x, dispensaires, centres de loisir et écoles spéciales ; place les...
  • Journal Officiel·1970 / N°043·page 20·fr
    ...mpter du 1er février 1969 Ben Nsir Mohamed, à compter du 1er mars ...
  • Journal Officiel·1961 / N°023·page 15·fr
    ...« Siraj », dont l'immatriculation a été demandée par M. El Mehrezi...