Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
33 846 résultats pour ""ASSIST""
  • Journal Officiel·1988 / N°082·page 5·fr
    ...ut membre qui a été empêché d'assister à l'une des séances du conc...
  • Journal Officiel·1994 / N°052·page 21·fr
    ...de conférences ou d'un maître-assistant titulaire comportera entre...
  • Journal Officiel·1986 / N°014·page 6·fr
    ...— Les attachés d'inspection assistent les inspecteurs et assurent ...
  • Journal Officiel·1962 / N°063·page 29·fr
    ...ARABOUT » sont convoqués pour assister à l'Assemblée Générale Extr...
  • Journal Officiel·1967 / N°027·page 40·fr
    ...Les propriétaires d'actions au porteur désireux d'assister à l'Ass...
  • Journal Officiel·1971 / N°018·page 35·fr
    ...lleurs Agricoles sont priés d'assister à la réunion extraordinaire...
  • Journal Officiel·1966 / N°039·page 19·fr
    ...du Mardi 13 Septembre 1966 Assistance judiciaire n° 1.825 en dat...
  • Journal Officiel·1976 / N°020·page 23·fr
    ...ction de passer le concours d'assistanat. Les sanctions autres que...
  • Journal Officiel·1977 / N°016·page 5·fr
    ...Le contrôleur financier assiste avec voix consultative aux séances...
  • Journal Officiel·1965 / N°037·page 36·fr
    ...mbre de leurs actions peuvent assister à l'Assemblée ou se faire r...
  • Journal Officiel·1966 / N°046·page 21·fr
    ...4, Rue Saint Jean à Tunis, sont priés d'assister à l'Assemblée Gén...
  • Journal Officiel·1969 / N°015·page 20·fr
    ... en vertu d'une décision de l'assistance judiciaire N° 11472 en da...
  • Journal Officiel·1970 / N°043·page 10·fr
    ...4°) Tout adhérent empêché d'assister à la réunion de l'Assemblée G...
  • Journal Officiel·1975 / N°076·page 21·fr
    ...istrat de Tribunal Immobilier assisté de Monsieur Neiffat Rabia Gé...
  • Journal Officiel·1975 / N°070·page 16·fr
    ...Le contrôleur financier assistera aux réunions de cette commission...
  • Journal Officiel·1995 / N°085·page 11·fr
    ...onne, réputée compétente pour assister aux réunions du conseil ave...
  • Journal Officiel·1968 / N°014·page 21·fr
    ...sont priés de bien vouloir assister à l'Assemblée Générale Ordinai...
  • Journal Officiel·1988 / N°034·page 4·fr
    ...Il peut se faire assister à titre consultatif par des personnes où...
  • Journal Officiel·1973 / N°031·page 45·fr
    ....200.000 Dinars, sont priés d'assister à l'Assemblée Générale Ordi...
  • Journal Officiel·2001 / N°055·page 10·fr
    ...Il peut se faire assister par un avocat. Les décisions de la comm...