Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
33 453 résultats pour ""SIR""
  • Journal Officiel·1960 / N°037·page 23·fr
    ... (13 octobre 1959) et qu'il désire bénéficier des dispositions de...
  • Journal Officiel·1985 / N°068·page 12·fr
    ...— Toute personne désirant obtenir le permis de conduire d'une caté...
  • Journal Officiel·1960 / N°007·page 4·fr
    ...u Conseil d'Administration, saisir le Secrétaire d'État à l'Agricu...
  • Journal Officiel·1976 / N°065·page 23·fr
    ...illet 1975 Aloui Soukeina née Ksira, à compter du 1er janvier 1975...
  • Journal Officiel·1995 / N°037·page 8·fr
    ...nt principal, celui-ci doit saisir le juge commis à la surveillanc...
  • Journal Officiel·1966 / N°021·page 15·fr
    ...— Le défendeur condamné à l'exécution provisoire peut saisir par l...
  • Journal Officiel·1989 / N°058·page 32·fr
    ...Si l'une des parties désire mettre fin au contrat de travail, elle...
  • Journal Officiel·1958 / N°042·page 38·fr
    ...Son titre de propriété y afférent ayant été perdu, il désire faire...
  • Journal Officiel·1969 / N°002·page 18·fr
    ...ter du 3 juillet 1967 Mimouni Ksira, à compter du 3 juillet 1967 M...
  • Journal Officiel·1959 / N°060·page 10·fr
    ...cle 365 n'est tenu de se dessaisir du chèque que s'il l'a acquis d...
  • Journal Officiel·1959 / N°051·page 19·fr
    ...Le titre de propriété est égaré, ils désirent établir une outhika,...
  • Journal Officiel·1966 / N°050·page 3·fr
    ... unissent leurs deux États, Désireux de consolider ces liens d'am...
  • Journal Officiel·1964 / N°041·page 16·fr
    ...400 Dinars Toute personne désirant participer aux dites enchères ...
  • Journal Officiel·1976 / N°031·page 28·fr
    ...L'Office des Terres Domaniales, Hfaledh Ben Abid Ben Nassir et Hér...
  • Journal Officiel·1959 / N°051·page 15·fr
    ...Et qu'il désire se faire délivrer une copie portant mention de ce ...
  • Journal Officiel·1975 / N°002·page 14·fr
    ...chargé de recevoir le client qui désire un service. Il doit donc p...
  • Journal Officiel·1975 / N°055·page 23·fr
    ...ssité de service, il pourra saisir la commission paritaire laquell...
  • Journal Officiel·1959 / N°003·page 15·fr
    ...Ils désirent faire établir une copie du titre sus-ccfété. Les opp...
  • Journal Officiel·1959 / N°020·page 24·fr
    ...ens ont été égarés et qu'ils désirent établir un outika de proprié...
  • Journal Officiel·1963 / N°014·page 14·fr
    ...Celui qui désire prendre part aux enclaves doit se munir au préala...