Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
32 950 résultats pour ""ABRO""
  • Journal Officiel·1959 / N°046·page 19·fr
    ...Mabrouk El Akkari, inconnu, et Abdallah ben Ahmed ben Mamou ; À l...
  • Journal Officiel·1988 / N°078·page 15·fr
    ...— Sont abrogés toutes dispositions antérieures contraires à la pré...
  • Journal Officiel·1961 / N°030·page 27·fr
    ...Mabrouk ben Ahmed ben Farhat; Au Nord : Mohamed Salah ben Ali Ech...
  • Journal Officiel·1993 / N°091·page 32·fr
    ...traires au présent décret sont abrogées et notamment le décret n° ...
  • Journal Officiel·1961 / N°029·page 27·fr
    ...(7 rabia II 1379).) Monsieur Mabrouk ben Ahmed ben Farhat ben El ...
  • Journal Officiel·1976 / N°020·page 26·fr
    ...r janvier 1976 Sadok Ben Hadi Mabrouk, à compter du 1er janvier 19...
  • Journal Officiel·1977 / N°008·page 11·fr
    ...ter du 1er octobre 1976 Slama Mabrouk, à compter du 1er octobre 19...
  • Journal Officiel·1960 / N°002·page 35·fr
    ...les héritiers de Mohammed ben El Mabrouk Guerada. Au Nord : El Ha...
  • Journal Officiel·1963 / N°006·page 24·fr
    ...par Mabrouk El Hattab; Au Nord : par Khelifa ben Bannour ben Saad ...
  • Journal Officiel·1976 / N°043·page 16·fr
    ...i, à compter du 10 avril 1976 Mabrouk Sassi Khlifa, à compter du 1...
  • Journal Officiel·1963 / N°006·page 22·fr
    ...par Mabrouk ben Mohamed Caâba. Au Nord : par les héritiers de Sal...
  • Journal Officiel·1974 / N°065·page 7·fr
    ...d-Ouest jusqu'à Djebel Tellet Mabrouka dont elle suit la crête et ...
  • Journal Officiel·1961 / N°029·page 28·fr
    ...Mabrouk ben Ahmed ben Farhat. Il ajoute qu'il exerce seul cette p...
  • Journal Officiel·1988 / N°056·page 5·fr
    ...— Sont abrogées toutes dispositions antérieures contraires à la pr...
  • Journal Officiel·1976 / N°026·page 14·fr
    ...r du 1er octobre 1976 Mohamed Mabrouk, à compter du 27 novembre 19...
  • Journal Officiel·1959 / N°063·page 15·fr
    ...au Sud, par Gacem BEN MABROUK ; à l'Est, par une maison appartenan...
  • Journal Officiel·1964 / N°023·page 18·fr
    ...Mabrouk ben Brahim; Au Sud : Mohamed ben Hassin ben Chaabane. Au...
  • Journal Officiel·1975 / N°051·page 20·fr
    ...° 66-41 du 22 février 1968 est abrogé et remplacé par les disposit...
  • Journal Officiel·1987 / N°019·page 19·fr
    ... 1981 sont, par les présentes, abrogées en ce qui concerne le tran...
  • Journal Officiel·1975 / N°012·page 5·fr
    ...— Sont abrogées toutes dispositions antérieures contraires à la pr...