Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
35 391 résultats pour ""PROFI""
  • Annonces Légales·2016 / N°059·page 18·fr
    ...ociales de Mme Hajer Hkimi au profit de la nouvelle associée Mme Z...
  • Journal Officiel·1972 / N°005·page 29·fr
    ...zel annuelles, toutes deux au profit de Mr. Samama de Gialluly (Sa...
  • Journal Officiel·1975 / N°083·page 9·fr
    ...e et à la définition de leurs profils; Vu l'avis des Ministres de...
  • Journal Officiel·1991 / N°085·page 12·fr
    ...nent lieu à la perception, au profit du commissariat général à la ...
  • Journal Officiel·2006 / N°050·page 15·fr
    ...ge de la prime de stockage au profit des unités de production des ...
  • Journal Officiel·2008 / N°105·page 34·fr
    ...bilitant le candidat à suivre profitablement le cycle de formation...
  • Journal Officiel·1958 / N°044·page 3·fr
    ...— Sont expropriés, pour cause d'utilité publique, au profit de la ...
  • Journal Officiel·1959 / N°049·page 8·fr
    ...nique entraîne le paiement au profit du compte ouvert dans les écr...
  • Annonces Légales·2007 / N°052·page 35·fr
    ...e montant consigné restant au profit des ayants droit est de deux ...
  • Annonces Légales·2025 / N°032·page 11·fr
    ...de deux millions de dinars au profit de la société Tunisie Telecom...
  • Journal Officiel·1962 / N°026·page 26·fr
    ...n du lot suivant a eu lieu au profit de M. Abdesselani El Kooli, c...
  • Annonces Légales·2013 / N°008·page 43·fr
    ...présentation de la demande au profit de la partie saisie. L'acte f...
  • Annonces Légales·2014 / N°076·page 26·fr
    ...me Dorota Juliana Mekacher au profit de la société «FUND». 2014S0...
  • Annonces Légales·2020 / N°033·page 10·fr
    ...éférentiel de souscription au profit de Mr Nabil Bouzayani titulai...
  • Journal Officiel·1963 / N°026·page 35·fr
    ...erait désormais poursuivie au profit de : 1°) Brahim ben Salah be...
  • Annonces Légales·2008 / N°121·page 67·fr
    ...- Hypothèques volontaires au profit de la BIAT, enregistré suivant...
  • Annonces Légales·2013 / N°062·page 48·fr
    ...pel de Tunis le 29/2/2012 au profit de Mr le Receveur des finance...
  • Journal Officiel·1985 / N°074·page 11·fr
    ...— Est déclassée du domaine public des chemins de fer au profit du ...
  • Annonces Légales·2015 / N°119·page 52·fr
    ...L'immeuble est grevé d'une hypothèque de 1 er rang au profit de la...
  • Annonces Légales·2025 / N°045·page 6·fr
    ...s corporels et incorporels au profit de Mme Farah bent Mohamed MOA...