...Avantages stipulés au profit des Administrateurs : les membres du ...

...ion générale et des pertes et profits de l'exercice écoulé. Après ...

profit des biens importés en vertu dudit accord et au préjudice de...

...vues, pour la gestion 1970 au profit du Centre d'Hébergement et Re...

...20 au profit de la Fondation habous d'El Hadj Taleb ben Cheikh Ali...

... de ressources fiscales à son profit sans respect des règles prévu...

...fectué par l'établissement au profit de l'intéressé. Le travaille...

...Ils sont versés auprès de la trésorerie générale de Tunisie au pro...

...n management administratif au profit des cadres de l'administratio...

...r dans le permis "Siliana" au profit des sociétés Monument Ressour...

...ion générale et des pertes et profits sont établis chaque année et...

...- les subventions de l'État - les dons et legs faits au profit du ...

...ion suspensive de mutation au profit de l'acheteur de l'autorisati...

...du personnel des aéroports au profit des tiers et à la fourniture ...

... sera désormais poursuivie au profit de ces derniers, savoir : 1°...

...tion générale et de pertes et profits, des comptes prévisionnels d...

...I 1377), portant création, au profit de l'État Tunisien, du monopo...

...ce d'exploitation du fonds au profit de l'acquéreur ou de l'obtent...

...b) au choix au profit des agents temporaires comptant au moins dix...

...ires opérées dans l'année, au profit de l'État, des régions et des...