Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
32 950 résultats pour ""ABRO""
  • Annonces Légales·2025 / N°118·page 81·fr
    ...FA ARFA | | FAHD B AHMED EL MABROUK | LELA MHACHLOUF | NOUHA BT ...
  • Journal Officiel·1962 / N°064·page 30·fr
    ...les héritiers de Mabrouk ben Hadj Amor entre autres Mustapha. Au ...
  • Journal Officiel·1975 / N°035·page 16·fr
    ...— Toutes dispositions contraires au présent arrêté sont abrogées. ...
  • Journal Officiel·1976 / N°029·page 26·fr
    ...r du 1er octobre 1975 Halioui Mabrouk, à compter du 1er juillet 19...
  • Journal Officiel·1993 / N°064·page 17·fr
    ...ntion collective sus-visée est abrogée et remplacée par la classif...
  • Journal Officiel·1975 / N°035·page 29·fr
    ...Dar Mabrouka dont l'immatriculation a été demandée par Monsieur Al...
  • Journal Officiel·1958 / N°050·page 7·fr
    ...— Sont abrogées toutes dispositions des avis antérieurs contraires...
  • Journal Officiel·1964 / N°006·page 24·fr
    ...Moshah ben Mabrouk El Ataiaoui ; À l'Est : Route séparant ladite ...
  • Journal Officiel·1960 / N°027·page 6·fr
    ...956 (18 djoumada I 1376), sont abrogés et remplacés par les dispos...
  • Journal Officiel·1986 / N°049·page 12·fr
    ... inapplicable en raison de son abrogation ou de sa modification. 3...
  • Journal Officiel·1959 / N°045·page 11·fr
    ...ion et cette application ; c) abroger toute disposition législati...
  • Journal Officiel·1967 / N°031·page 16·fr
    ...° 60-134 du 15 avril 1960 sont abrogés et remplacés par les dispos...
  • Journal Officiel·1960 / N°024·page 27·fr
    ...tatuts de la Société ayant été abrogée. L'article 4 des statuts d...
  • Journal Officiel·1959 / N°059·page 57·fr
    ...1° Mabrouk ben Djilani Rabia; 2° Mohamed ben Mohamed ben Hassine M...
  • Journal Officiel·1975 / N°049·page 7·fr
    ...du 1er avril 1975 Lassâad Ben Mabrouk, à compter du 28 mai 1975 Ch...
  • Journal Officiel·1995 / N°058·page 13·fr
    ... les décrets subséquents) sont abrogés et remplacés par les dispos...
  • Journal Officiel·1963 / N°040·page 25·fr
    ...par Mohamed ben Hassine ben Mabrouk; A l'Ouest : par Belgacem ben...
  • Journal Officiel·1976 / N°005·page 22·fr
    ...compter du 7 janvier 1976 Ali Mabrouk Jedidi, à compter du 7 janvi...
  • Journal Officiel·1958 / N°010·page 18·fr
    ...« Dar Mabrouka 31 », dont l'immatriculation a été demandée par M. ...
  • Journal Officiel·1992 / N°083·page 6·fr
    ...50 - Sont abrogées toutes dispositions contraires à la présente lo...