Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
33 453 résultats pour ""SIR""
  • Journal Officiel·1959 / N°014·page 5·fr
    ...volume et d’octroi à la dose désirée, pouvant communiquer dans l’u...
  • Journal Officiel·1993 / N°099·page 16·fr
    ...Le locataire désireux de contester le bien fondé de la demande, au...
  • Journal Officiel·1995 / N°090·page 9·fr
    ...'affaire le nécessite 3) se saisir lui-même de l'affaire, en quali...
  • Journal Officiel·1961 / N°035·page 2·fr
    ...récédent, qui manifestent le désir de continuer leur activité et q...
  • Journal Officiel·1973 / N°047·page 35·fr
    ...cine pour obtenir le produit désiré. Le présent avis fera courir ...
  • Journal Officiel·1961 / N°001·page 46·fr
    ...— Le bornage provisoire de la propriété dite « Siraj », située rue...
  • Journal Officiel·1961 / N°003·page 40·fr
    ...riété a été égaré et qu'elle désire établir un acte de notoriété d...
  • Journal Officiel·1970 / N°041·page 20·fr
    ...à compter du 1er janvier 1969 Bsir Jamil à compter du 1er janvier ...
  • Journal Officiel·1997 / N°015·page 34·fr
    ...# ARTICLE 136 Les personnes qui désirent présenter leurs titres e...
  • Journal Officiel·1993 / N°063·page 15·fr
    ...ssité de service, il pourra saisir la commission paritaire laquell...
  • Journal Officiel·1964 / N°036·page 5·fr
    ...— Au cas où l'une des Parties Contractantes ne désirerait pas util...
  • Journal Officiel·1973 / N°008·page 8·fr
    ...Animés du désir de faciliter le transport international des marcha...
  • Journal Officiel·1975 / N°064·page 22·fr
    ...— Toute personne physique ou morale qui désire obtenir l'autorisat...
  • Journal Officiel·1997 / N°006·page 4·fr
    ...Les candidats qui désirent valider des unités de valeurs préparato...
  • Journal Officiel·1974 / N°027·page 11·fr
    ...utre Partie Contractante son désir de mettre fin au présent Accord...
  • Journal Officiel·1960 / N°046·page 11·fr
    ...ant la durée légale et qu'il désire faire dresser une outika établ...
  • Journal Officiel·1960 / N°055·page 16·fr
    ...t la nationalité tunisienne, désireuses de faire acte de candidatu...
  • Journal Officiel·1968 / N°032·page 16·fr
    ...s attributions; 2° soit se saisir lui-même de l'affaire en qualit...
  • Journal Officiel·1966 / N°022·page 5·fr
    ...er; — le mode de recrutement désiré : a) directement (en ce cas, i...
  • Journal Officiel·1963 / N°055·page 21·fr
    ...En conséquence tous ceux qui désirent s'y opposer peuvent le faire...