Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
13 532 résultats pour """ COLLE PLUS """
  • Journal Officiel·2001 / N°087·page 30·fr
    - Les collectivités locales, - Le statut général des personnels de...
  • Annonces Légales·2015 / N°156·page 9·fr
    ...2015C00211SODB1 --- ## Constitution d'une société en nom collect...
  • Journal Officiel·1977 / N°038·page 3·fr
    ...S'agissant d'un bail comportant plusieurs périodes, si le bailleur...
  • Journal Officiel·1984 / N°050·page 30·fr
    ...N° B-1771/1 # AUGMENTATION DU CAPITAL SOCIAL DECISION COLLECTIVE ...
  • Journal Officiel·1972 / N°031·page 26·fr
    ...Ben Ayed Cie » Société en Nom Collectif Capital de 4.000 Dinars 11...
  • Journal Officiel·1965 / N°032·page 37·fr
    ...Deux exemplaires de la décision collective ont été déposés au Gref...
  • Journal Officiel·1968 / N°010·page 22·fr
    ...Pour plus amples renseignements, s'adresser à l'étude de Maître Ab...
  • Annonces Légales·2012 / N°013·page 19·fr
    ...stration peut déléguer à un ou plusieurs de ses membres ou à un de...
  • Journal Officiel·1996 / N°032·page 22·fr
    ...* Les ministères, les collectivités locales et les établissements ...
  • Annonces Légales·2004 / N°166·page 12·fr
    ...Monsieur Delcour est investi des pouvoirs les plus étendus dans le...
  • Journal Officiel·1978 / N°001·page 33·fr
    ...D'une décision collective unanime des associés constatée par un P....
  • Annonces Légales·2014 / N°020·page 25·fr
    ...- Qu'en vertu de la convention constitutive établie par la collect...
  • Journal Officiel·1987 / N°071·page 44·fr
    ...Si plusieurs candidats ont obtenu le même nombre de points pour le...
  • Journal Officiel·2006 / N°046·page 18·fr
    ...Si deux ou plusieurs candidats ont obtenu le même nombre de points...
  • Journal Officiel·1976 / N°035·page 23·fr
    ...des personnels de l'État, des collectivités publiques locales et d...
  • Journal Officiel·2001 / N°010·page 7·fr
    ...se assurant une ou plusieurs activités de collecte, de tri, de tra...
  • Journal Officiel·1977 / N°065·page 5·fr
    ...Si plusieurs candidats ont le même nombre de points, la priorité e...
  • Journal Officiel·2006 / N°044·page 4·fr
    ...eprises publics, en instituant plusieurs établissements ou entrepr...
  • Annonces Légales·2017 / N°008·page 9·fr
    ...Wissem Ben Amor avec les pouvoirs les plus étendus. 2017N00013SRLB...
  • Annonces Légales·2008 / N°026·page 38·fr
    ...- Suivant un procès-verbal de décision collective extraordinaire e...