Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
183 625 résultats pour ""AIS""
  • Journal Officiel·2022 / N°033·page 12·fr
    ...Les frais de démarrage et les frais analogues qui ne peuvent pas ê...
  • Annonces Légales·2010 / N°022·page 43·fr
    ...Partie saisie : 1- La société "SALICOM", SARL, RC B13052001 dont l...
  • Annonces Légales·2019 / N°089·page 14·fr
    ...Désignation de l'immeuble saisi : La totalité de la propriété sise...
  • Annonces Légales·2004 / N°017·page 2·fr
    ...Partie saisie : Mr Mongi Ben Hamed Rouissi, demeurant à l'avenue H...
  • Annonces Légales·2005 / N°108·page 4·fr
    Débiteur saisis : 1- Injeh Mohamed Ben Mohamed Ben Haj Mohamed do...
  • Annonces Légales·2021 / N°075·page 9·fr
    ...Partie saisie : Mohsen, Samira, Sabiha, Mohamed et Saida fils de A...
  • Journal Officiel·2002 / N°044·page 12·fr
    République Tunisienne Ministère des Affaires Economes Caisse Natio...
  • Journal Officiel·1991 / N°075·page 9·fr
    ...Le dossier de transfert des frais de scolarité et/ou des frais d’i...
  • Annonces Légales·2012 / N°095·page 39·fr
    ...2012T05164VEPA1 ## Vente aux enchères publiques sur saisie immobi...
  • Journal Officiel·1963 / N°025·page 20·fr
    ...La totalité d'une maison comprenant quatre pièces construites en p...
  • Annonces Légales·2022 / N°012·page 15·fr
    ...En sa qualité de créancier saisisant. Partie saisie : Bilel Ben B...
  • Annonces Légales·2013 / N°131·page 53·fr
    ...De la totalité de l'immeuble saisi est fixé à (122.952.000 D) aprè...
  • Annonces Légales·2025 / N°110·page 9·fr
    ...Premier immeuble (objet de la saisie) : Terrain agricole indivis ...
  • Annonces Légales·2009 / N°061·page 45·fr
    L'immeuble saisi : L'immeuble objet du TF n° 30018 Sidi Bouzid dén...
  • Journal Officiel·2015 / N°042·page 21·fr
    ...omate de saison | | | | | | | Tomate de saison précoce...
  • Journal Officiel·1960 / N°052·page 3·fr
    ...4 interprètes assermentés pour la langue française; 1 interprète a...
  • Annonces Légales·2021 / N°119·page 10·fr
    ...la maison du frère de la partie saisie au long 32 m la séparation ...
  • Annonces Légales·2009 / N°036·page 34·fr
    ...2009T01724VEPA1 ## Vente aux enchères publiques - Saisissant : B...
  • Annonces Légales·2019 / N°090·page 13·fr
    ...L'immeuble saisi : La totalité de l'immeuble revenant à titre de p...
  • Annonces Légales·2024 / N°134·page 14·fr
    ...L'adjudication de l'ensemble de l'immeuble saisi aura lieu le lund...