Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
89 760 résultats pour ""ARC""
  • Journal Officiel·2003 / N°036·page 151·fr
    ...Marine Marchande Objet de la prestation : Inscription sur le regis...
  • Journal Officiel·2026 / N°028·page 45·fr
    ...| 416 conforme à la parcelle n°01 du plan du titre foncier n°22899...
  • Journal Officiel·2015 / N°071·page 26·fr
    ...Les architectes principaux, dont les noms suivent, sont nommés arc...
  • Journal Officiel·1985 / N°078·page 8·fr
    ...| N° de la parcelle sur le plan | N° du titre foncier | Situation...
  • Journal Officiel·2000 / N°062·page 11·fr
    ...– Est modifié le tableau parcellaire de l'article premier du décre...
  • Annonces Légales·2014 / N°087·page 56·fr
    ...Parcelle cadastrale N° D740 Est : Parcelles cadastrales N° D714, D...
  • Journal Officiel·2023 / N°129·page 57·fr
    ...| 375 conforme à la parcelle n°1 du plan du titre foncier n° 52354...
  • Journal Officiel·2021 / N°112·page 17·fr
    ...t d'archives du corps des gestionnaires de documents et d'archives...
  • Journal Officiel·2024 / N°007·page 38·fr
    ...| N° d'ordre | N° de la parcelle sur le plan | Situation foncière...
  • Journal Officiel·2018 / N°070·page 15·fr
    ...e procédures de passation des marchés publics à travers le système...
  • Journal Officiel·2024 / N°040·page 11·fr
    ...| 47 conforme à la parcelle A du plan T P D n°76049 | non immatric...
  • Journal Officiel·1991 / N°036·page 4·fr
    # TABLEAU PARCELLAIRE Tableau parcellaire rectificatif d'immeuble...
  • Journal Officiel·2004 / N°014·page 10·fr
    ...Le Président Directeur Général de l'Office de la Marine Marchande ...
  • Annonces Légales·2007 / N°080·page 21·fr
    ...**Cette parcelle rectangulaire Nord - Sud entourée par une clôture...
  • Journal Officiel·2016 / N°077·page 3·fr
    ...2 - Les archives nationales ont pour siège la ville de Tunis. Les ...
  • Journal Officiel·2010 / N°095·page 17·fr
    ...| N° d'ordre | N° de la parcelle sur le plan | N° du titre foncie...
  • Journal Officiel·1970 / N°029·page 30·fr
    ...### Première Parcelle : Sud : Ardh Ali Ben Said, la limite obliqu...
  • Journal Officiel·1977 / N°081·page 27·fr
    ...## Parcelle en cours d'Immatriculation | N° d'ordre de la par. |...
  • Journal Officiel·1980 / N°035·page 13·fr
    ...## PARCELLES NON IMMATRICULEES | N° d'ordre | N° des parcelles s...
  • Journal Officiel·1991 / N°035·page 6·fr
    ...Ingénieur principal - architecte principal - urbaniste principal -...