Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
264 492 résultats pour ""ART""
  • Annonces Légales·2018 / N°027·page 13·fr
    ...6, Rue Libiria 1002 - Tunis 1- Cessions de parts : Suivant acte s...
  • Journal Officiel·2014 / N°042·page 18·fr
    Chaque parti politique ou liste de candidats ayant fait l'objet d'...
  • Journal Officiel·2011 / N°066·page 23·fr
    ...Tout candidat doit remplir la fiche de participation mise à sa dis...
  • Journal Officiel·1981 / N°053·page 25·fr
    Pour l'obtention d'une carte spéciale d'identité, une demande daté...
  • Journal Officiel·2001 / N°062·page 8·fr
    ...Ces négociations se sont tenues conformément à l'article 18 de l'a...
  • Journal Officiel·2012 / N°073·page 4·fr
    ...Cette répartition doit être approuvée par décret. Art. 6 - Le min...
  • Journal Officiel·2007 / N°016·page 7·fr
    l'égalité de traitement des participants et de la transparence des...
  • Annonces Légales·2025 / N°068·page 66·fr
    ... BENZARTI HAMADI | BENZARTI HANENE | BENZARTI KARIM | BENZARTI LAM...
  • Journal Officiel·1977 / N°040·page 8·fr
    ...Ismail Achour ; D'une part, - L'Union Générale Tunisienne du Tra...
  • Journal Officiel·1979 / N°059·page 19·fr
    ...— L'assiduité aux directions de recherches visées à l'article 4 es...
  • Journal Officiel·1973 / N°024·page 4·fr
    ...— Dispositions générales ART. 28. — Les Opérateurs participent so...
  • Journal Officiel·1993 / N°068·page 18·fr
    - Les articles 16 à 36 du décret n° 86-190 du 25 janvier 1986, rel...
  • Journal Officiel·1999 / N°013·page 10·fr
    ...La durée maximale de validité de cette carte est de cinq ans. Art...
  • Journal Officiel·2015 / N°028·page 24·fr
    Vu l'arrêté du ministre de la commerce et de l'artisanat du 23 avr...
  • Annonces Légales·2019 / N°077·page 5·fr
    ...2019R01937SRLB2 ## Cession de parts Sté Selma de Vente des Tissu...
  • Journal Officiel·2011 / N°036·page 5·fr
    ...8 - Sont ajoutés un troisième paragraphe à l'article 35 et un deux...
  • Journal Officiel·2001 / N°061·page 10·fr
    ...– Le périmètre public irrigué visé à l'article premier du présent ...
  • Journal Officiel·1974 / N°070·page 18·fr
    ...— Des dérogations permanentes aux dispositions des articles 5, 6 e...
  • Journal Officiel·1974 / N°066·page 13·fr
    ...Personnel ouvrier permanent | 14.000 | | Article 33. — Rémunérat...
  • Journal Officiel·1991 / N°011·page 46·fr
    ... | | 1157 | 16492 S2 Sousse (partie) | M'Saken | Terrain nu | 82a...