Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
11 365 résultats pour ""AUDIENCE""
  • Annonces Légales·2009 / N°080·page 41·fr
    ...Vendredi 24/8/2009 à neuf heures du matin à l'audience des saisies...
  • Journal Officiel·1980 / N°009·page 33·fr
    ...80, à 9 heures du matin, à l'audience des criées du tribunal de pr...
  • Annonces Légales·2016 / N°129·page 54·fr
    ...seront déclarés le jour de l'audience. La date des enchères et co...
  • Annonces Légales·2018 / N°065·page 37·fr
    ...Date et lieu de l'audience : La vente aura lieu le : 21/6/2018 à p...
  • Annonces Légales·2025 / N°007·page 16·fr
    ...par le tribunal le jour de l'audience. 6) Le tribunal : la vente a...
  • Annonces Légales·2006 / N°080·page 40·fr
    ...ont le montant sera fixé à l'audience. 2/ La mise à prix pour les...
  • Annonces Légales·2012 / N°140·page 50·fr
    ...es par tribunal le jour de l'audience. 5 - Date et lieu de la ven...
  • Annonces Légales·2023 / N°116·page 13·fr
    ...a première audience et le frais de la deuxième audience. 6/ Date ...
  • Annonces Légales·2024 / N°024·page 17·fr
    ...Le tribunal et l'audience d'adjudication : L'adjudication de l'im...
  • Journal Officiel·1958 / N°062·page 21·fr
    ... à neuf heures du matin, à l'audience de la Chambre des Saisies Im...
  • Annonces Légales·2007 / N°018·page 50·fr
    ... et ce en exécution du P.V d'audience n° 17339 rendu par le tribun...
  • Annonces Légales·2014 / N°028·page 56·fr
    ...par le tribunal le jour de l'audience. Date et lieu de la vente :...
  • Annonces Légales·2014 / N°071·page 36·fr
    ...és par le tribunal lors de l'audience du 30/5/2014, outre les frai...
  • Annonces Légales·2019 / N°070·page 16·fr
    ...La vente aura lieu à l'audience des ventes immobilières au tribuna...
  • Annonces Légales·2004 / N°026·page 4·fr
    ...par le tribunal le jour de l'audience. 5) Date et lieu de la vent...
  • Annonces Légales·2010 / N°013·page 43·fr
    ...Le Jeudi 4 Mars 2010 à partir de 9h à l'audience des saisies immob...
  • Annonces Légales·2010 / N°094·page 36·fr
    ...ui seront fixés le jour de l'audience. * Date et lieu de l'adjudi...
  • Annonces Légales·2010 / N°096·page 33·fr
    ...se à prix avant le jour de l'audience. Les enchères sont portées p...
  • Annonces Légales·2011 / N°033·page 40·fr
    ...La participation à l'audience de la vente aux enchères ne se fait ...
  • Annonces Légales·2009 / N°022·page 40·fr
    ...ui seront fixés le jour de l'audience. La vente aura lieu devant ...