Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
56 291 résultats pour ""CAD""
  • Journal Officiel·2024 / N°005·page 6·fr
    ...Le second porte sur les marchés conclus dans le cadre du décret ré...
  • Journal Officiel·1986 / N°063·page 19·fr
    ...| 517 | Cadastre de Tébourba Zone II secteur D | Habous Dalouaji |...
  • Journal Officiel·2006 / N°048·page 34·fr
    ...Les enseignements prévus dans le cadre de chaque module sont sanct...
  • Journal Officiel·2017 / N°006·page 13·fr
    ...Les cadres dont les noms suivent, sont chargés des fonctions de ch...
  • Journal Officiel·2009 / N°062·page 1·fr
    ...bation de l'avenant à l'accord cadre des produits dérivés conclu l...
  • Journal Officiel·2007 / N°098·page 26·fr
    ...MIQUE, COMPTABILITE NATIONALE, CADRE CONCEPTUEL ET COMPORTEMENTS M...
  • Journal Officiel·2013 / N°051·page 25·fr
    ...a vie scolaire, ainsi qu'à l'encadrement, le conseil et l'aide de ...
  • Journal Officiel·1980 / N°049·page 4·fr
    ...bre 1971, fixant le statut des cadres communs des administrations ...
  • Journal Officiel·2011 / N°034·page 6·fr
    ...- la mise à la disposition de la société dans le cadre de l'articl...
  • Journal Officiel·1993 / N°069·page 31·fr
    ...Il assure l'encadrement des travailleurs qui relèvent de sa compét...
  • Journal Officiel·1976 / N°001·page 13·fr
    ...— Il est institué au profit des cadres techniques enseignants des ...
  • Journal Officiel·2025 / N°012·page 15·fr
    ... l'amélioration du travail des cadres chargés de la planification ...
  • Journal Officiel·2025 / N°127·page 5·fr
    ...2 - Les départements de formation sont dirigés par des cadres perm...
  • Journal Officiel·2001 / N°076·page 47·fr
    ...OMMUNICATION ADMINISTRATIVE -SICAD- ## Guide du Citoyen ### Case...
  • Journal Officiel·2023 / N°146·page 8·fr
    ...'administration centrale, - Un cadre chargé du suivi des travaux d...
  • Journal Officiel·1990 / N°083·page 20·fr
    ...— L'effectif des cadres du ministère de l'éducation, de l'enseigne...
  • Journal Officiel·1975 / N°087·page 40·fr
    ...Personnel prévu par la loi des cadres | 467.600 | | 31 | Rémunér...
  • Journal Officiel·2010 / N°102·page 219·fr
    ...- l'institution d'un médiateur fiscal et des commissions d'encadre...
  • Journal Officiel·2008 / N°042·page 37·fr
    ...Les enseignements prévus dans le cadre de chaque module sont sanct...
  • Journal Officiel·1987 / N°072·page 11·fr
    ...e 21.000.000 de dinars dans le cadre de la vingt troisième tranche...