3 385 résultats pour ""CURAT""
- Journal Officiel·1963 / N°041·page 21·fr...s par le vendeur, ou d'une procuration. Le présent avis a été pub...
- Journal Officiel·1968 / N°013·page 21·fr...ls d'Ali Labidi, et ce par procuration sous N° 554, élisant domici...
- Journal Officiel·1965 / N°052·page 25·fr...— une procuration dûment légalisée. #### E — Pour les gérants des...
- Journal Officiel·1999 / N°072·page 9·fr...Nul ne peut voter par procuration au sein du conseil. Art. 27. - ...
- Journal Officiel·1960 / N°039·page 24·fr...de son frère René, suivant procuration en date du 28 mai 1960, enr...
- Journal Officiel·1970 / N°046·page 42·fr...i restriction, suivant une procuration en bonne et due forme. Le ...
- Journal Officiel·1960 / N°038·page 14·fr...e du 12 mai 1960, et d'une procuration spéciale en date du 23 mai ...
- Journal Officiel·1957 / N°039·page 5·fr...e médicale gratuite (médecine curative) et doit assurer à ce titre...
- Journal Officiel·1958 / N°039·page 19·fr... lui-même et porteur d'une procuration. Les actionnaires désirant...
- Journal Officiel·1975 / N°078·page 15·fr...e traitée ou la valeur des moyens curatifs prescrits ou appliqués.
- Journal Officiel·1972 / N°015·page 34·fr...Pour Extrait Le Gérant N° 558 --- ## AVIS DE PROCURATION Mons...
- Journal Officiel·1970 / N°020·page 3·fr...tution d'une tutelle ou d'une curatelle à leur égard est requise: ...
- Journal Officiel·1965 / N°033·page 31·fr...ances à Sousse, es-qualité de curateur de la succession vacante Al...
- Journal Officiel·1975 / N°064·page 7·fr...le et collective et des soins curatifs, d'en superviser la mise en...
- Journal Officiel·1966 / N°011·page 17·fr... Cimetière, en vertu d'une procuration notariée en date du 29 nove...
- Journal Officiel·1961 / N°050·page 20·fr...N BELGACEM KHALSI, suivant procuration notariée en date du 7 octob...
- Journal Officiel·1972 / N°004·page 33·fr...irects à Sousse en qualité de Curateur de la Succession vacante de...
- Journal Officiel·1993 / N°091·page 30·fr...ons sanitaires préventives et curatives. Art. 2. - Le conseil sup...
- Journal Officiel·1958 / N°100·page 12·fr...e, Françoise, agissant par procuration de son fils Biousse Edouard...
- Journal Officiel·1976 / N°003·page 48·fr...anques, qu'il a révoqué la procuration par lui donnée le 8 octobre...