Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
147 543 résultats pour ""ECTI""
  • Journal Officiel·2020 / N°098·page 25·fr
    ... à la direction des affaires administratives à la direction généra...
  • Journal Officiel·1980 / N°032·page 30·fr
    ...nt attribution d'une terre collective à titre privé. Nous, Habib ...
  • Journal Officiel·2010 / N°066·page 22·fr
    ...Ce cadre devrait inclure l'élaboration de prescriptions de protect...
  • Journal Officiel·1998 / N°011·page 22·fr
    ...2/ Les Directions Territoriales : chaque Direction Territoriale co...
  • Journal Officiel·1965 / N°022·page 8·fr
    ...— L'Office National des Mines, faisant élection de domicile à Tuni...
  • Journal Officiel·1980 / N°075·page 7·fr
    ...du Conseil de gestion de la collectivité des Ouled Sidi Tihi El Ma...
  • Journal Officiel·1984 / N°029·page 7·fr
    ...nt attribution d'une terre collective à titre privé. Nous, Habib ...
  • Journal Officiel·1982 / N°016·page 10·fr
    ...seil de gestion de la dite collectivité et consignées dans son pro...
  • Journal Officiel·1992 / N°001·page 12·fr
    de la promotion sociale à la direction régionale des affaires soci...
  • Journal Officiel·2009 / N°017·page 7·fr
    ...é chef de service à la sous-direction de l'encadrement des opérati...
  • Journal Officiel·1987 / N°020·page 7·fr
    ...erres collectives à titre privé relevant de la collectivité de Tam...
  • Journal Officiel·2014 / N°080·page 21·fr
    ...ons de sous-directeur de l'inspection et d'évaluation des plans de...
  • Journal Officiel·1976 / N°029·page 6·fr
    ...De l'intersection de l'Oued El Guennbar, et l'Oued Tazoghrane, la ...
  • Journal Officiel·2023 / N°110·page 29·fr
    ...el à la direction des affaires financières à la direction générale...
  • Journal Officiel·1965 / N°055·page 6·fr
    ...— L'Office National des Mines faisant élection de domicile à Tunis...
  • Journal Officiel·2011 / N°077·page 31·fr
    ...A cet effet, la direction des affaires financières, des équipement...
  • Journal Officiel·2008 / N°098·page 14·fr
    ...inspection médicale et de la sécurité au travail à la direction ré...
  • Journal Officiel·1966 / N°016·page 6·fr
    ...— Du point A situé au Sud-Est d'El Haouaria, à l'intersection de l...
  • Journal Officiel·2018 / N°001·page 51·fr
    ...* La sous-direction de développement des collections, * La sous-di...
  • Journal Officiel·2019 / N°077·page 45·fr
    # NORME DES COMPTES DES COLLECTIVITES LOCALES ## NCCL 03: Les imm...