Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
3 990 résultats pour ""EDS""
  • Journal Officiel·1959 / N°025·page 3·fr
    ...— Les voies, chaussées, égouts, oueds, etc., situés à l'intérieur ...
  • Journal Officiel·1966 / N°005·page 23·fr
    ... en un terrain complété de 4 pieds d'oliviers, située à Sousse qua...
  • Journal Officiel·1977 / N°032·page 25·fr
    ...n un terrain complanté de 31 pieds d'orangers. La partie saisie e...
  • Journal Officiel·1976 / N°072·page 26·fr
    ... à la culture comprenant des pieds d'oliviers, un puits et une mai...
  • Journal Officiel·1964 / N°011·page 20·fr
    ...'une olivette comprenant 340 pieds d'oliviers sise dans la forêt d...
  • Journal Officiel·1965 / N°009·page 18·fr
    ...2°) La moitié de 147 pieds d'oliviers sis à Echaraâ, forêt de Ksou...
  • Journal Officiel·1966 / N°026·page 34·fr
    ...La dite propriété est comptante de 7 hectares de vignes 700 pieds ...
  • Journal Officiel·1976 / N°041·page 31·fr
    ...lle de terre complantée de 5 pieds d'oliviers, située à Monastir, ...
  • Journal Officiel·1982 / N°023·page 24·fr
    ...La dite propriété comportant trente neuf pieds d'oliviers, une hui...
  • Journal Officiel·1994 / N°011·page 4·fr
    ...s pêchées par les pêcheurs à pieds ou les exploitants des pêcherie...
  • Journal Officiel·1959 / N°058·page 10·fr
    ... une parcelle, renfermant 97 pieds d'oliviers avec leur meskate, s...
  • Annonces Légales·2023 / N°011·page 15·fr
    ...2- Fathia Gallas c.i.n 02988406 en date du 17-9-2017 adresse BREDS...
  • Annonces Légales·2025 / N°051·page 43·fr
    ...ssso290 BOUMEDSENE SAID | ON: ssso919 JENDOUBI TAREA B AMMAR | | ...
  • Journal Officiel·1964 / N°011·page 18·fr
    ... une olivette comprenant 214 pieds d’oliviers, située dans la forê...
  • Journal Officiel·1962 / N°026·page 25·fr
    ...Vente sur saisie Immobilière de la totalité de soixante pieds de j...
  • Journal Officiel·2001 / N°072·page 40·fr
    ...gée, de plaisance, pêche sur pieds). --- ### CONDITIONS D'OBTENT...
  • Annonces Légales·2021 / N°109·page 11·fr
    ...H 13 A 10 C), qui contient 6 pieds d'oliviers, géré par le défende...
  • Journal Officiel·1982 / N°061·page 42·fr
    ...e à Zeramdine comprenant 120 pieds d'oliviers et une carrière de p...
  • Journal Officiel·1963 / N°053·page 30·fr
    ...La dite propriété est comptante de 7 hectares de Vignes 700 pieds ...
  • Journal Officiel·1963 / N°042·page 12·fr
    ...é sans nom, consistant en 21 pieds d'oliviers, située à Bou Jemal,...