22 672 résultats pour ""INDIV""
- Annonces Légales·2011 / N°009·page 16·fr...les escaliers sont indivis avec la BNA jusqu'au 1er étage. Mise à...
- Annonces Légales·2006 / N°023·page 37·fr...La totalité de 122.5 parts indivis sur 345 parts (122.5/345) de l'...
- Annonces Légales·2016 / N°147·page 50·fr...la totalité des parts indivis dont 103.334 m² seulement (2480m²/ 1...
- Annonces Légales·2017 / N°066·page 58·fr...ro 3413/09 concerne ses parts indivises, le deuxième inscrit sous ...
- Journal Officiel·1967 / N°019·page 29·fr...1°) Héritiers Mustapha Fertouna, dont le requérant, pour 1/3 indiv...
- Annonces Légales·2020 / N°075·page 22·fr...Jamil Bellaaj expert en tant que propriétaire à l'indivise de l'im...
- Annonces Légales·2009 / N°077·page 32·fr...de la totalité des parts indivises saisi est fixée à 66.480,000 di...
- Annonces Légales·2007 / N°005·page 37·fr...Toutes les parts indivises soit (1134/41010) parts de l'immeuble n...
- Journal Officiel·1960 / N°022·page 29·fr...**IMMEUBLE A VENDRE** la moitié indivise d'une maison, sise à Mahd...
- Annonces Légales·2005 / N°180·page 4·fr...Les parts indivises (84/192) revenant aux débiteurs saisis de l'im...
- Annonces Légales·2009 / N°138·page 20·fr...La vente aura pour objet toute les parts indivises appartenant à l...
- Journal Officiel·2023 / N°031·page 23·fr...ologie et pratique des sports individuels - Psychologie - Droits d...
- Annonces Légales·2013 / N°093·page 28·fr...la moitié indivis du terrain situé à la route de Teniour km 8, d'u...
- Annonces Légales·2016 / N°002·page 35·fr...La totalité des parts indivises revenants aux Mesdames Najah Bouna...
- Annonces Légales·2020 / N°008·page 15·fr...les parts indivises 1806 parts de la totalité de 25920 parts de la...
- Journal Officiel·1978 / N°049·page 13·fr...— Le droit de jouissance individuelle ou familiale des membres de ...
- Journal Officiel·1974 / N°068·page 4·fr...— Le droit de jouissance individuelle ou familiale des membres de ...
- Annonces Légales·2010 / N°057·page 56·fr...IL s'agit des parts indivises soit 16/48 dans l'immeuble objet du ...
- Annonces Légales·2015 / N°064·page 46·fr...Les 650 parts indivises seulement objet de vente sont ni identifié...
- Journal Officiel·1969 / N°042·page 9·fr...1°) Le requérant pour 1/2 indivise. 2°) Son frère germain Mohamed,...