Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
3 675 résultats pour ""N CONSEIL""
  • Journal Officiel·1967 / N°003·page 23·fr
    ...3°) Pouvoirs décernés en Conseil d'Administration aux fins de la s...
  • Journal Officiel·1958 / N°055·page 6·fr
    ...— L'Association cultuelle israélite est administrée par un Conseil...
  • Journal Officiel·1997 / N°043·page 9·fr
    ...il 1993 portant création d'un conseil supérieur de la recherche sc...
  • Journal Officiel·1963 / N°034·page 25·fr
    ...**ARTICLE 8 NOUVEAU :** La Société est administrée par un conseil ...
  • Journal Officiel·1967 / N°034·page 15·fr
    ...La Société est administrée par un Conseil composé de trois membre...
  • Journal Officiel·1969 / N°020·page 26·fr
    ...— Le collège de direction est assisté d'un conseil scientifique co...
  • Journal Officiel·1993 / N°074·page 9·fr
    ...mmission paritaire, érigée en conseil de discipline, qui donne son...
  • Journal Officiel·1958 / N°011·page 18·fr
    ...La Société est administrée par un Conseil d'Administration composé...
  • Journal Officiel·1967 / N°034·page 5·fr
    ...eprises est administré par un Conseil d'Administration présidé par...
  • Journal Officiel·1974 / N°030·page 41·fr
    ...La Société est administrée par un Conseil d'Administration composé...
  • Journal Officiel·1988 / N°030·page 16·fr
    ...— Il est institué auprès du ministre de l'agriculture un conseil s...
  • Journal Officiel·1968 / N°053·page 3·fr
    ...rielles est administré par un Conseil d'Administration présidé par...
  • Journal Officiel·1971 / N°056·page 4·fr
    ...nique Permanent du Plan; — Un Conseil Interministériel du Plan. A...
  • Journal Officiel·1969 / N°056·page 11·fr
    ...La Société sous sa nouvelle forme est administrée par un conseil d...
  • Journal Officiel·1966 / N°051·page 22·fr
    ...Par un Conseil d'Administration au nombre de 10, désigné par l'Ass...
  • Journal Officiel·1975 / N°055·page 34·fr
    ...— La Cité Nationale Sportive est administrée par un Conseil d'Admi...
  • Journal Officiel·1967 / N°045·page 26·fr
    ...la société est administrée par un conseil composé de trois membres...
  • Journal Officiel·1986 / N°044·page 4·fr
    ...— Chaque université est pourvue d’un conseil comprenant les doyens...
  • Journal Officiel·1958 / N°023·page 5·fr
    ...Cette caisse de prévoyance est gérée par un Conseil présidé par le...
  • Journal Officiel·1958 / N°066·page 26·fr
    ...— La Société est administrée par un Conseil composé de trois membr...