Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
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  • Journal Officiel·1995 / N°102·page 6·fr
    ...Monsieur Abdelhamid Zanzouri, ingénieur principal au ministère du ...
  • Journal Officiel·1975 / N°018·page 12·fr
    ...La propriété bornée consiste en une parcelle de terre renfermant q...
  • Journal Officiel·2013 / N°105·page 24·fr
    ... procédures fiscaux un tiret ainsi libellé : - toute personne qui...
  • Journal Officiel·1971 / N°025·page 19·fr
    ...28.440 appartenant à Monsieur Habib Ben M'Hamed Ben Sassi El Hajja...
  • Annonces Légales·2005 / N°095·page 14·fr
    ...* Monsieur Souhail Ghrissi 12.500 dinars, * Monsieur Raouf Ghriss...
  • Journal Officiel·1982 / N°066·page 17·fr
    ...— Le montant annuel des pensions de vieillesse ou d'invalidité liq...
  • Annonces Légales·2009 / N°095·page 31·fr
    ...Cette demande concerne son droit ainsi que celui des copropriétair...
  • Journal Officiel·2018 / N°050·page 12·fr
    ...Monsieur Akram Kallel est déchargé des fonctions de secrétaire gén...
  • Journal Officiel·1974 / N°020·page 5·fr
    ...— Monsieur Mustapha Chabad, en remplacement de Monsieur Khaled Ben...
  • Journal Officiel·2009 / N°033·page 6·fr
    ...Monsieur Hatem Laamari est chargé des fonctions de gouverneur au g...
  • Journal Officiel·2011 / N°014·page 16·fr
    ...Article premier - Monsieur Taoufik Bouderbala est nommé président ...
  • Journal Officiel·2012 / N°068·page 26·fr
    ...Monsieur Mohamed Ghaffari, administrateur en chef de la santé publ...
  • Journal Officiel·1979 / N°006·page 3·fr
    ...— La suspension visée à l'article premier ci-dessus prend effet à ...
  • Journal Officiel·1987 / N°010·page 21·fr
    ...Monsieur Mohamed El Marmouri ingénieur des travaux est chargé des ...
  • Journal Officiel·1974 / N°047·page 41·fr
    ...1°) Monsieur Sadok Dridi. 2°) Monsieur Hedi Bouciaga. 3°) Monsie...
  • Annonces Légales·2009 / N°119·page 15·fr
    ...- Désignations de monsieur Abdelkrim Friga commissaires aux compte...
  • Journal Officiel·2010 / N°037·page 19·fr
    - Monsieur Tarek Boujelbène : représentant du ministère de la cult...
  • Journal Officiel·1999 / N°064·page 8·fr
    ...– Les plans d'aménagement urbain doivent prendre en considération ...
  • Journal Officiel·1994 / N°095·page 4·fr
    ...Monsieur Noureddine Ben Farhat, est nommé mandataire spécial de l'...
  • Journal Officiel·1976 / N°035·page 50·fr
    ...2°) — Nomination de Monsieur Mohamed Gargouri et Monsieur Salem Ab...