Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
308 221 résultats pour ""ONS""
  • Journal Officiel·2000 / N°094·page 6·fr
    ...Monsieur Moncef Yahyaoui, administrateur, est chargé des fonctions...
  • Journal Officiel·2005 / N°055·page 13·fr
    ...Ali Ben Mohamed Ben Said, conseiller au conseil municipal de la co...
  • Journal Officiel·2019 / N°092·page 76·fr
    Le conseil d'établissement ne peut légalement se réunir qu'en prés...
  • Journal Officiel·1994 / N°039·page 10·fr
    ...- Les délibérations du conseil d'administration doivent être consi...
  • Journal Officiel·1996 / N°002·page 5·fr
    En application des dispositions de l'article 4 du décret n° 94-224...
  • Journal Officiel·2016 / N°078·page 15·fr
    - Ines Jlassi, juge cantonal de Tunis, conseiller de chambre crimi...
  • Journal Officiel·1982 / N°033·page 3·fr
    Monsieur Allala Sdiri, Inspecteur des Finances au Ministère du Pla...
  • Journal Officiel·1987 / N°042·page 4·fr
    ...Monsieur Mohamed Laâmani administrateur est chargé des fonctions d...
  • Journal Officiel·1957 / N°032·page 14·fr
    ...consorts Ben Amar ben Aicha ou consorts Ben Salah El Kiaien; route...
  • Journal Officiel·1998 / N°013·page 13·fr
    En application des dispositions de l'article 20 du décret n° 89-83...
  • Journal Officiel·1982 / N°004·page 21·fr
    # Ministère des Transports et des Communications ## NOMINATION P...
  • Journal Officiel·1990 / N°037·page 3·fr
    décrets et arrêtés # PREMIER MINISTERE ## NOMINATIONS Par décre...
  • Journal Officiel·2018 / N°101·page 15·fr
    ...Monsieur Nabil Ammar, conseiller des services publics, est chargé ...
  • Journal Officiel·1979 / N°040·page 3·fr
    ...Monsieur Ali Ben Larbi Khalifi est nommé chef du secteur de Jemaâ ...
  • Journal Officiel·2005 / N°017·page 5·fr
    ...Monsieur Chedly Nafati est chargé des fonctions d'ambassadeur extr...
  • Journal Officiel·2008 / N°022·page 19·fr
    ...Monsieur Samir Hayouni, ingénieur principal, est chargé des foncti...
  • Journal Officiel·2001 / N°055·page 3·fr
    ...Sont réputées à des opérations de crédit, les opérations de leasin...
  • Journal Officiel·2010 / N°030·page 21·fr
    ...Monsieur Abderrahman Mokni, administrateur conseiller, est chargé ...
  • Journal Officiel·1966 / N°007·page 23·fr
    ...— 940 actions dites actions A 2. — 160 actions dites actions B 3. ...
  • Journal Officiel·1990 / N°070·page 8·fr
    ...Il est mis fin aux fonctions de monsieur Mohamed Fadhel Khelil gou...