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- Journal Officiel·2020 / N°040·page 24·fr...Ainsi, ces souscriptions apparaissent à l'actif du bilan de la BCT...
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- Annonces Légales·2022 / N°039·page 6·frL'attestation délivrée à chaque souscripteur mentionnera la catégo...
- Annonces Légales·2013 / N°019·page 18·fr...Période de souscription et de versements : Les souscriptions à ce...
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- Journal Officiel·1973 / N°042·page 93·fr...Déclaration de souscription et de versement : Reçue par Monsieur l...
- Journal Officiel·1978 / N°021·page 41·fr...— Déclaration faite par le fondateur quant à la souscription des 9...
- Journal Officiel·1977 / N°025·page 31·fr...— deux originaux des Statuts, — deux copies de la liste des souscr...
- Annonces Légales·2017 / N°140·page 11·fr...Les fonds provenant de la souscription sont inscrits dans les livr...
- Journal Officiel·1970 / N°049·page 41·fr...Durée de la souscription : La souscription sera ouverte pendant un...