Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
4 291 résultats pour ""TERRITOR""
  • Journal Officiel·2022 / N°141·page 13·fr
    ...les conformément aux limites territoriales des communes en vigueur...
  • Journal Officiel·1982 / N°027·page 6·fr
    ...lans de détail d'aménagement territorial seront affichés au siège ...
  • Journal Officiel·1993 / N°076·page 8·fr
    ...ns de chef de la subdivision territoriale des transports terrestre...
  • Journal Officiel·1993 / N°100·page 9·fr
    ... pour naviguer dans les eaux territoriales tunisiennes | 1,500 | ...
  • Journal Officiel·1988 / N°022·page 4·fr
    ...— La circonscription territoriale du tribunal de première instance...
  • Journal Officiel·2002 / N°030·page 22·fr
    ...ctions de chef de la cellule territoriale de vulgarisation agricol...
  • Journal Officiel·1981 / N°013·page 11·fr
    ...té Publique dans son ressort territorial, le Directeur Régional a ...
  • Journal Officiel·2022 / N°030·page 18·fr
    ...u procureur de la République territorialement compétent, les irrég...
  • Journal Officiel·1983 / N°046·page 2·fr
    ...## Ministère de l'Intérieur ### DELIMITATION TERRITORIALE Arrêté...
  • Annonces Légales·2007 / N°021·page 14·fr
    ... Dénomination - Délimitation territoriale : Groupement de Développ...
  • Journal Officiel·1978 / N°029·page 4·fr
    ...r de la Commission Régionale territorialement compétente. **Art. ...
  • Journal Officiel·1981 / N°034·page 13·fr
    ...ns, Services et Subdivisions Territoriales dans le Cadre d'Adminis...
  • Journal Officiel·2000 / N°071·page 2·fr
    ...e, au siège de la délégation territorialement compétente. Art. 4....
  • Annonces Légales·2018 / N°041·page 55·fr
    ...ensemble de circonscriptions territoriales relevant de la commune ...
  • Journal Officiel·2015 / N°038·page 7·fr
    ...u Procureur de la République territorialement compétent. Au terme ...
  • Journal Officiel·2002 / N°040·page 9·fr
    ...u procureur de la République territorialement compétent pour pours...
  • Journal Officiel·2008 / N°055·page 3·fr
    ...activité similaire et soumis territorialement à la tutelle de l'Ét...
  • Journal Officiel·2003 / N°036·page 80·fr
    ...Agence Commerciale des Télécommunications territorialement compéte...
  • Annonces Légales·2005 / N°093·page 27·fr
    ...Délimitation territoriale : Groupement de Développement « BIR » da...
  • Journal Officiel·1995 / N°066·page 10·fr
    ...ctions de chef de la cellule territoriale de vulgarisation agricol...