Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
33 846 résultats pour ""ASSIST""
  • Journal Officiel·1966 / N°053·page 32·fr
    ...Tout actionnaire ayant le droit d'assister aux Assemblées Générale...
  • Journal Officiel·1970 / N°046·page 16·fr
    ...stituant, en favorisant et en assistant des coopératives de produc...
  • Journal Officiel·1961 / N°021·page 24·fr
    ...Pour avoir le droit d'y assister ou de s'y faire représenter, les ...
  • Journal Officiel·1963 / N°026·page 3·fr
    ...Les contrôleurs technique et financier assisteront aux réunions du...
  • Journal Officiel·1966 / N°021·page 40·fr
    ... la S.I.C.A.TU., sont priés d'assister à l'Assemblée Générale Ordi...
  • Journal Officiel·1958 / N°092·page 12·fr
    ... Tunis; — 4 % au profit de l'Assistance Publique; — 2 % à la Soc...
  • Journal Officiel·1966 / N°003·page 13·fr
    ...Il assiste aux adjudications et vise les marchés de fourniture de ...
  • Journal Officiel·1966 / N°042·page 2·fr
    ...— L'octroi mutuel, sur demande, d'assistance en spécialistes pour ...
  • Journal Officiel·1961 / N°041·page 3·fr
    ...11.** — Les Directeurs régionaux sont assistés de Comités consulta...
  • Journal Officiel·1963 / N°027·page 23·fr
    ...Tout actionnaire a le droit d'assister à cette Assemblée, sur simp...
  • Journal Officiel·1965 / N°005·page 21·fr
    ... besoin, pour autorisation et assistance maritale, demeurant à Tun...
  • Journal Officiel·1974 / N°042·page 22·fr
    ...istrat du Tribunal Immobilier assisté de Monsieur Neifar Ridha Géo...
  • Journal Officiel·1976 / N°021·page 30·fr
    ...N° A-99 --- ## ASSISTANCE JUDICIAIRE Objet de la décision n° 10...
  • Journal Officiel·1958 / N°029·page 21·fr
    ...SCETBON », assistée de Monsieur François NICOLAS, administrateur d...
  • Journal Officiel·1993 / N°039·page 17·fr
    ...toire des dépens en matière d'assistance judiciaire. #### ARTICLE...
  • Journal Officiel·1960 / N°039·page 24·fr
    ...Pour avoir le droit d'assister ou de se faire représenter à cette ...
  • Journal Officiel·1958 / N°090·page 19·fr
    ... Mme Ruffini Ida-Lucie épouse assistée et autorisée de M. Piras Jo...
  • Journal Officiel·1965 / N°030·page 11·fr
    ...Il est assisté par un vice-président qui est, de droit, le Directe...
  • Journal Officiel·1966 / N°047·page 17·fr
    ...Pour avoir le droit d'assister à cette Assemblée Générale, les pro...
  • Journal Officiel·1993 / N°060·page 45·fr
    ...rites à l'ordre du jour, pour assister aux réunions du conseil, av...