Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
33 453 résultats pour ""SIR""
  • Journal Officiel·1994 / N°062·page 9·fr
    ...les structures sportives qui désire organiser des manifestations s...
  • Journal Officiel·1976 / N°010·page 38·fr
    ...ransports, de séjours et de loisirs, susceptibles de favoriser le ...
  • Journal Officiel·1959 / N°038·page 18·fr
    ...cial à Tunis, quartier Montplaisir, immeuble Nahum COHEN; durée, 2...
  • Journal Officiel·1968 / N°012·page 35·fr
    ...Celui qui désire prendre part aux enchères devra se munir d'une au...
  • Journal Officiel·1977 / N°010·page 25·fr
    ...mpter du 1er juillet 1976 Abid Siraj, à compter du 1er juillet 197...
  • Journal Officiel·1964 / N°036·page 26·fr
    ...NOTA — Toute personne désirant participer aux enchères doit être m...
  • Journal Officiel·1976 / N°022·page 18·fr
    ...1975 Madame Sahbi Faouzia née Ksiri, à compter du 1er janvier 1975...
  • Journal Officiel·1957 / N°026·page 9·fr
    ...Que le titre habous a été égaré, et qu'il désire actuellement fair...
  • Journal Officiel·1958 / N°057·page 3·fr
    ...résenter sa défense, s'il le désire, sous forme de mémoire écrit. ...
  • Journal Officiel·1960 / N°011·page 18·fr
    ...immeuble sus-visé et qu'elle désire faire dresser un acte de notor...
  • Journal Officiel·1962 / N°023·page 30·fr
    ...er à ce sujet est tenu d'en saisir ledit Tribunal dans un délai n'...
  • Journal Officiel·1966 / N°020·page 4·fr
    ...celle-ci, le travailleur qui désire reprendre l'emploi occupé par ...
  • Journal Officiel·1967 / N°008·page 14·fr
    ...spondant à la ligne de coupe désirée. Le présent avis fera courir...
  • Journal Officiel·1993 / N°045·page 5·fr
    ...- Les candidats qui désirent préparer un cycle de formation contin...
  • Journal Officiel·1958 / N°011·page 16·fr
    ...Que son titre de propriété s'est égaré et qu'il désire faire établ...
  • Journal Officiel·1975 / N°056·page 9·fr
    ...ssité de service, il pourra saisir la commission paritaire, laquel...
  • Journal Officiel·1977 / N°010·page 14·fr
    ...Mohamed Nessiri, à compter du 2 janvier 1976 Mohamed B. Mustapha Z...
  • Journal Officiel·1959 / N°017·page 26·fr
    ...Qu'il désire faire dresser un acte de notoriété en tenant lieu. E...
  • Journal Officiel·1961 / N°052·page 17·fr
    ...L'agencement, le moisissir et le matériel garnissant leur (s.p.a.)...
  • Journal Officiel·1999 / N°015·page 5·fr
    ...on terme si l'exportateur le désire ou si le ministre chargé du co...