Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
33 661 résultats pour ""PROFIT""
  • Journal Officiel·1985 / N°061·page 9·fr
    ...cles de formation continue au profit des fonctionnaires et ouvrier...
  • Journal Officiel·1992 / N°019·page 17·fr
    ... par Elf-Aquitaine Tunisie au profit de Kufpec; Vu l'arrêté du 16...
  • Journal Officiel·1959 / N°033·page 22·fr
    ... « Bilan » et du compte des « Profits et Pertes », quitus ; 3° No...
  • Journal Officiel·1960 / N°047·page 14·fr
    ...En conséquence, sont mutés au profit de M. CIOTTI Antoine, les 30 ...
  • Journal Officiel·1996 / N°062·page 30·fr
    ...r cause d'utilité publique au profit de l'agence foncière industri...
  • Journal Officiel·1961 / N°054·page 61·fr
    ...2° Examen et approbation du bilan et compte Pertes et Profits; 3°...
  • Journal Officiel·2008 / N°055·page 6·fr
    ... à des intérêts moratoires au profit du titulaire du marché calcul...
  • Journal Officiel·1962 / N°022·page 13·fr
    ...e limite de la responsabilité profite à tous les créanciers auxque...
  • Journal Officiel·1969 / N°004·page 9·fr
    ...Le bilan, et le compte d'exploitation générale et de pertes et pro...
  • Journal Officiel·1975 / N°024·page 47·fr
    ...'Chirgul (meille indivise) au profit de la société nouvelle algéri...
  • Journal Officiel·1992 / N°075·page 15·fr
    ...le nationale ou régionale, au profit des cadres administratifs et ...
  • Journal Officiel·1965 / N°046·page 19·fr
    ... à El Ksour est poursuivie au profit du mandant de la réquerante p...
  • Journal Officiel·1968 / N°007·page 23·fr
    ...Avantages Stipules au Profit des Administrateurs : Les membres du...
  • Journal Officiel·1977 / N°056·page 12·fr
    ... de la propriété privative au profit des membres de la dite collec...
  • Journal Officiel·1958 / N°004·page 28·fr
    ...l, autre qu'une hypothèque au profit du Crédit Foncier d'Algérie e...
  • Journal Officiel·1958 / N°074·page 8·fr
    ...ordonné le dessaisissement au profit du Tribunal de Béja, lieu de ...
  • Journal Officiel·1986 / N°068·page 13·fr
    ...les dons et les legs faits au profit du centre ; - d'arrêter les i...
  • Journal Officiel·1958 / N°024·page 17·fr
    ... de boissons 3e catégorie, au profit de l'acquéreur ou de l'octroi...
  • Annonces Légales·2012 / N°010·page 21·fr
    ...éels ou personnels y attachés profitant à la « SIMT » au titre des...
  • Annonces Légales·2014 / N°063·page 15·fr
    ...ctions nouvelles à émettre au profit des nouveaux actionnaires méd...