Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
33 453 résultats pour ""SIR""
  • Journal Officiel·1959 / N°060·page 43·fr
    ...L'huissier-notaire peut pénétrer dans les immeubles à saisir aux f...
  • Journal Officiel·1960 / N°020·page 49·fr
    ...**Remarque :** Toute personne désirant enchérir doit obligatoireme...
  • Journal Officiel·1968 / N°011·page 4·fr
    ...— Les personnes majeures atteintes de cécité et qui désirent obten...
  • Journal Officiel·1958 / N°011·page 13·fr
    ...ent l'appareil « B », pour choisir, en réponse aux signaux de prés...
  • Journal Officiel·1966 / N°026·page 13·fr
    ...ne des parties contractantes désireront se faire délivrer un bulle...
  • Journal Officiel·1985 / N°069·page 27·fr
    ...erre au moyen de l'instrument «sirigra» dans le découpage du verre...
  • Journal Officiel·1996 / N°067·page 5·fr
    ...onnelle et de l'emploi peut saisir le juge des référés territorial...
  • Journal Officiel·1958 / N°099·page 58·fr
    ...Que le titre a été égaré et qu'il désire établir une outika. Toute...
  • Journal Officiel·1965 / N°042·page 39·fr
    ...Ceux désirers de participer aux enchères doivent se munir d'une au...
  • Journal Officiel·1967 / N°042·page 22·fr
    ...ernationaux dans le but de choisir, compte tenu des intérêts écono...
  • Journal Officiel·1995 / N°031·page 6·fr
    ...- saisir, contre récépissé, ce qui est nécessaire, des documents s...
  • Journal Officiel·1965 / N°062·page 8·fr
    ...ne des parties contractantes désireront se faire délivrer un extra...
  • Journal Officiel·1988 / N°045·page 12·fr
    ...rticle premier ci-dessus qui désirent exploiter des terres domania...
  • Journal Officiel·1958 / N°092·page 26·fr
    ...Que le titre de propriété lui a été égaré, et qu'il désire établir...
  • Journal Officiel·1959 / N°059·page 58·fr
    ...DURAND Désiré, chez M° Marcel SAMAMA. Partie saisie : Mattéo MANI...
  • Journal Officiel·1975 / N°051·page 14·fr
    ...e les causes en faisant des noisirs suivant les instructions du ch...
  • Journal Officiel·1968 / N°032·page 21·fr
    ...Général près cette Cour, dessaisir toute juridiction d'instruction...
  • Journal Officiel·1973 / N°015·page 3·fr
    ...— L'Agence Foncière intéressée qui désire exercer son droit de pré...
  • Journal Officiel·1961 / N°058·page 27·fr
    ...Toute personne désirant participer à l'adjudication doit être muni...
  • Journal Officiel·1993 / N°014·page 5·fr
    ...ultations individuelles, à choisir, de façon réfléchie et en conna...