Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
33 661 résultats pour ""PROFIT""
  • Journal Officiel·1964 / N°011·page 24·fr
    ...rts, du Bilan et du Compte de Profits et Pertes; - Affectation des...
  • Journal Officiel·1996 / N°027·page 38·fr
    ...s droits à titre définitif au profit du centre national de formati...
  • Annonces Légales·2005 / N°187·page 16·fr
    ...u conseil d'administration au profit des détenteurs des actions ac...
  • Journal Officiel·1972 / N°038·page 35·fr
    ...uiba des Langues Vivantes, au profit des étudiants étrangers pours...
  • Journal Officiel·1958 / N°076·page 14·fr
    ...l annuelle de 3.966 francs au profit du Diocèse de Carthage sur la...
  • Journal Officiel·1962 / N°005·page 6·fr
    ...t ou établies en Bulgarie, au profit de personnes physiques et mor...
  • Journal Officiel·1963 / N°044·page 8·fr
    ...erait désormais poursuivie au profit de : 1°) Abdelkader ben Chad...
  • Journal Officiel·1964 / N°065·page 4·fr
    ...es est chargée d'exploiter au profit de l'État le monopole fiscal ...
  • Journal Officiel·1989 / N°063·page 16·fr
    ...cles de formation continue au profit des fonctionnaires et ouvrier...
  • Journal Officiel·1974 / N°040·page 34·fr
    ...ous le N° 23 du rôle civil au profit des poursuivants, signifié pa...
  • Journal Officiel·1960 / N°048·page 11·fr
    ...— Le règlement des primes prévues à l'article précédent, au profit...
  • Journal Officiel·1989 / N°049·page 6·fr
    ...- Les fonds versés au profit du commissariat par l'État, les colle...
  • Journal Officiel·1975 / N°071·page 28·fr
    ...Une parcelle de 4 h 50, a distance aux profit des héritiers Mohame...
  • Journal Officiel·1959 / N°060·page 35·fr
    ...La demande formée par l'une des parties profite aux autres. ## CH...
  • Journal Officiel·1971 / N°002·page 20·fr
    ... Mokhtar Ben Hamida a cédé au profit de Monsieur Sadok Ben Hamida ...
  • Journal Officiel·1990 / N°041·page 5·fr
    ...-visé en vue de sa cession au profit de la compagnie minière du no...
  • Journal Officiel·1965 / N°040·page 25·fr
    ...3°) 10 % au profit du Conseil d'Administration. 4°) Le solde est ...
  • Annonces Légales·2016 / N°006·page 40·fr
    ...riana en date du 19/5/2014 au profit de la Société Tunisienne Diez...
  • Journal Officiel·1994 / N°044·page 10·fr
    ...Toutefois, il peut être procédé au remboursement au profit desdits...
  • Journal Officiel·1966 / N°053·page 32·fr
    ... et les comptes des pertes et profits de l'exercice social 1965, a...