Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
33 846 résultats pour ""ASSIST""
  • Journal Officiel·1967 / N°014·page 17·fr
    ...# ASSISTANCE JUDICIAIRE N° 5.347 du 3 mars 1967 Etude de M. Moham...
  • Journal Officiel·1960 / N°038·page 14·fr
    ...Tous les actionnaires sont tenus d'y assister ou de se faire légal...
  • Journal Officiel·1991 / N°088·page 12·fr
    ...— Le directeur est assisté dans l'accomplissement de ses fonctions...
  • Journal Officiel·1965 / N°026·page 19·fr
    ...Tout souscripteur a le droit d'assister à la réunion et a autant d...
  • Journal Officiel·1973 / N°010·page 46·fr
    ...ieur Abdesselem Chabbi et son assistant notaire, en date du 18 fév...
  • Journal Officiel·1958 / N°052·page 20·fr
    ...Oui droit d'assister à l'Assemblée Générale Ordinaire, conformémen...
  • Journal Officiel·1959 / N°027·page 19·fr
    ...istrat du Tribunal Immobilier assisté de M. Taoufik Zahar Géomètre...
  • Journal Officiel·1966 / N°011·page 10·fr
    ...Il assiste aux délibérations du Comité d'organisation avec voix co...
  • Journal Officiel·1966 / N°007·page 26·fr
    ...Le Conseil est présidé par Monsieur Hédi BACCOUCHE, assisté de Mon...
  • Journal Officiel·2003 / N°033·page 7·fr
    ...Le défendeur peut se faire assister par un mandataire qui peut êtr...
  • Journal Officiel·1961 / N°001·page 4·fr
    ...Il assiste aux adjudications et vise les marchés de fournitures et...
  • Journal Officiel·1990 / N°038·page 17·fr
    ... développer les instruments d'assistance et d'incitation à cet eff...
  • Journal Officiel·1985 / N°022·page 15·fr
    ...Il peut présenter sa défense par mémoire, et se faire assister dev...
  • Journal Officiel·1958 / N°039·page 19·fr
    ...Les actionnaires désirant assister à cette Assemblée recevront, su...
  • Journal Officiel·1960 / N°045·page 31·fr
    ...é Tunisienne de Remorquage, d'Assistance et de Travaux Maritimes, ...
  • Journal Officiel·1966 / N°018·page 44·fr
    ...été El Louhoum sont invités à assister à l'Assemblée Générale Ordi...
  • Journal Officiel·1969 / N°020·page 19·fr
    ...2) Les membres de la commission de contrôle ont le droit d'assiste...
  • Journal Officiel·1998 / N°036·page 11·fr
    ...t l'avis est jugé utile, pour assister aux travaux de la commissio...
  • Journal Officiel·1966 / N°022·page 45·fr
    ...elière Sfaxienne sont priés d'assister à l'Assemblée Générale Extr...
  • Journal Officiel·1967 / N°019·page 32·fr
    ...ée Générale Ordinaire peuvent assister à cette Assemblée sans form...