Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
39 454 résultats pour ""EFFECT""
  • Annonces Légales·2009 / N°056·page 35·fr
    ...Les oppositions doivent être effectuées dans un délai de 20 jours ...
  • Annonces Légales·2011 / N°114·page 61·fr
    ...visite de la propriété peut s'effectuer tous les jours de travail ...
  • Journal Officiel·1982 / N°004·page 27·fr
    ...sans que l'embranchement soit effectué. L'eau n'y est pas branchée...
  • Journal Officiel·1982 / N°039·page 38·fr
    ...Le dépôt prescrit par l'article 177 du code de commerce a été effe...
  • Journal Officiel·1990 / N°006·page 28·fr
    ...nt applicables aux opérations effectuées sur le marché occasionnel...
  • Annonces Légales·2016 / N°045·page 50·fr
    ...peut s'effectuer chaque jour dans les heures de travail. 2016X007...
  • Annonces Légales·2018 / N°099·page 20·fr
    ...Le règlement des espèces et la livraison des titres seront effect...
  • Journal Officiel·2001 / N°042·page 20·fr
    ...'intéressé de services civils effectifs ou l'inscription au bureau...
  • Journal Officiel·2004 / N°044·page 5·fr
    ...tion des personnes appelées à effectuer des travaux exceptionnels ...
  • Journal Officiel·2008 / N°038·page 11·fr
    ...ialités, c) La participation effective des personnes handicapées ...
  • Annonces Légales·2006 / N°064·page 25·fr
    ...Il a noté qu'une publication de ladite vente a été effectuée le 15...
  • Journal Officiel·1971 / N°010·page 10·fr
    ...iaux au titre de cet accord s'effectuent conformément aux disposit...
  • Journal Officiel·1972 / N°018·page 6·fr
    ...stifiant de 5 ans de services effectifs en cette qualité, et ayant...
  • Annonces Légales·2010 / N°097·page 16·fr
    ...20d,000) d'après l'estimation effectuée par l'experts Mr, Saad Ben...
  • Journal Officiel·1977 / N°046·page 19·fr
    ...Le dépôt prescrit par l'article 177 du code de commerce a été effe...
  • Journal Officiel·1981 / N°049·page 33·fr
    ...Amor et en vertu de la saisie immobilière effectuée par le canal d...
  • Annonces Légales·2012 / N°084·page 26·fr
    ...Les oppositions doivent s'effectuer chez l'acquéreur sus cité, au ...
  • Annonces Légales·2013 / N°039·page 37·fr
    ...Toute opposition sera effectuée à l'adresse du fonds vendu sis à l...
  • Annonces Légales·2013 / N°073·page 20·fr
    ...iété ou à son mandataire pour effectuer les formalités légales de ...
  • Annonces Légales·2015 / N°008·page 36·fr
    ...vant un acte sous seing privé effectué à Benan le 6/1/2015 enregis...