33 453 résultats pour ""SIR""
- Journal Officiel·1989 / N°061·page 4·fr...— L'avocat en situation de non exercice, qui désire reprendre son ...
- Journal Officiel·1958 / N°102·page 27·fr...Que le titre de propriété lui a été égaré et qu'il désire établir ...
- Journal Officiel·1961 / N°008·page 31·fr...ute caillassée ; à l'Ouest, « Ksiret El Amaâ ». **Mise à prix** :...
- Journal Officiel·1967 / N°048·page 27·fr...nsi que d’établissements de loisirs publics. Du procès-verbal d’u...
- Journal Officiel·1963 / N°017·page 31·fr...dj Abderrahmane ben Mbarek Enissiri, Agriculteurs Tunisiens, porte...
- Journal Officiel·1963 / N°022·page 35·fr...Les personnes désireuses de participer aux enchères devront préala...
- Journal Officiel·1998 / N°027·page 12·fr...Les employeurs qui désirent bénéficier de cet avantage doivent pré...
- Journal Officiel·1963 / N°016·page 2·fr...ent du Royaume de Belgique, désireux de favoriser les transports ...
- Journal Officiel·1959 / N°061·page 69·fr...Que leur propriété sur le dit tiers demeure et qu'ils désirent fai...
- Journal Officiel·1967 / N°015·page 15·fr...Toute personne désirant participer à la vente devra présenter une ...
- Journal Officiel·1959 / N°002·page 16·fr...riété s'y référant, et qu'il désire faire dresser un acte de notor...
- Journal Officiel·1963 / N°026·page 9·fr...ncernant les parcelles qu'il désire conserver dans la limite des p...
- Journal Officiel·1995 / N°031·page 8·fr...- saisir, contre récépissé, ce qui est nécessaire, des documents s...
- Journal Officiel·1963 / N°017·page 13·fr...utre Partie contractante son désir de dénoncer le présent accord. ...
- Journal Officiel·1965 / N°010·page 21·fr... lui élu, à la charge d'en choisir un autre en Tunisie. Chapitre ...
- Journal Officiel·1958 / N°083·page 25·fr...été lui a été égaré et qu'il désire établir un acte de notoriété d...
- Journal Officiel·1994 / N°068·page 10·fr...entre les chasseurs s'ils le désirent ou vendus aux détenteurs de ...
- Journal Officiel·1962 / N°046·page 5·fr...nstance ayant pour objet de saisir la juridiction compétente d'une...
- Journal Officiel·1965 / N°010·page 12·fr... le tribunal sera appelé à choisir entre les personnes désignées p...
- Journal Officiel·1971 / N°049·page 28·fr...oire de la propriété appelée « Sirage » dont l'immatriculation a é...