Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
33 453 résultats pour ""SIR""
  • Journal Officiel·1989 / N°061·page 4·fr
    ...— L'avocat en situation de non exercice, qui désire reprendre son ...
  • Journal Officiel·1958 / N°102·page 27·fr
    ...Que le titre de propriété lui a été égaré et qu'il désire établir ...
  • Journal Officiel·1961 / N°008·page 31·fr
    ...ute caillassée ; à l'Ouest, « Ksiret El Amaâ ». **Mise à prix** :...
  • Journal Officiel·1967 / N°048·page 27·fr
    ...nsi que d’établissements de loisirs publics. Du procès-verbal d’u...
  • Journal Officiel·1963 / N°017·page 31·fr
    ...dj Abderrahmane ben Mbarek Enissiri, Agriculteurs Tunisiens, porte...
  • Journal Officiel·1963 / N°022·page 35·fr
    ...Les personnes désireuses de participer aux enchères devront préala...
  • Journal Officiel·1998 / N°027·page 12·fr
    ...Les employeurs qui désirent bénéficier de cet avantage doivent pré...
  • Journal Officiel·1963 / N°016·page 2·fr
    ...ent du Royaume de Belgique, désireux de favoriser les transports ...
  • Journal Officiel·1959 / N°061·page 69·fr
    ...Que leur propriété sur le dit tiers demeure et qu'ils désirent fai...
  • Journal Officiel·1967 / N°015·page 15·fr
    ...Toute personne désirant participer à la vente devra présenter une ...
  • Journal Officiel·1959 / N°002·page 16·fr
    ...riété s'y référant, et qu'il désire faire dresser un acte de notor...
  • Journal Officiel·1963 / N°026·page 9·fr
    ...ncernant les parcelles qu'il désire conserver dans la limite des p...
  • Journal Officiel·1995 / N°031·page 8·fr
    ...- saisir, contre récépissé, ce qui est nécessaire, des documents s...
  • Journal Officiel·1963 / N°017·page 13·fr
    ...utre Partie contractante son désir de dénoncer le présent accord. ...
  • Journal Officiel·1965 / N°010·page 21·fr
    ... lui élu, à la charge d'en choisir un autre en Tunisie. Chapitre ...
  • Journal Officiel·1958 / N°083·page 25·fr
    ...été lui a été égaré et qu'il désire établir un acte de notoriété d...
  • Journal Officiel·1994 / N°068·page 10·fr
    ...entre les chasseurs s'ils le désirent ou vendus aux détenteurs de ...
  • Journal Officiel·1962 / N°046·page 5·fr
    ...nstance ayant pour objet de saisir la juridiction compétente d'une...
  • Journal Officiel·1965 / N°010·page 12·fr
    ... le tribunal sera appelé à choisir entre les personnes désignées p...
  • Journal Officiel·1971 / N°049·page 28·fr
    ...oire de la propriété appelée « Sirage » dont l'immatriculation a é...