Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
33 661 résultats pour ""PROFIT""
  • Journal Officiel·1958 / N°060·page 24·fr
    ...zel de 1.335 francs par an au profit de la Fondation Habous Meghan...
  • Journal Officiel·1963 / N°019·page 9·fr
    ...ttre à chaque nation de tirer profit du patrimoine culturel de l'a...
  • Journal Officiel·1969 / N°002·page 34·fr
    ...dont le siège est à Paris, 112 Boulevard Haussmann, au profit de l...
  • Journal Officiel·1970 / N°050·page 10·fr
    ...mnité pour travail de nuit au profit du personnel municipal. Nous...
  • Journal Officiel·1975 / N°083·page 53·fr
    ...'une valeur de 5000 Dinars au profit de la Banque Nationale de Tun...
  • Journal Officiel·1962 / N°041·page 6·fr
    ...— Il est institué au profit des producteurs de fèves, de féverolle...
  • Journal Officiel·1967 / N°014·page 17·fr
    ...zel annuelle de 715 francs au profit de la Diemaia des Habous (Ins...
  • Journal Officiel·1963 / N°054·page 7·fr
    ...une indemnité ou redevance au profit de la société. ART. 11. — La...
  • Journal Officiel·1972 / N°018·page 23·fr
    ...ectués par un non-résident au profit du titulaire du compte; b) d...
  • Journal Officiel·1961 / N°001·page 4·fr
    ...tion générale et de pertes et profits, sont arrêtés par le Conseil...
  • Journal Officiel·1968 / N°039·page 3·fr
    ...ation général et de pertes et profits, du compte d'investissement,...
  • Journal Officiel·1985 / N°022·page 15·fr
    ...fectué par l'établissement au profit de l'intéressé. Le travaille...
  • Journal Officiel·1989 / N°067·page 19·fr
    ...le de frais d'installation au profit des étudiants tunisiens ou ét...
  • Journal Officiel·1997 / N°009·page 11·fr
    ...- Des cycles d'études supérieures au profit des officiers des doua...
  • Journal Officiel·1998 / N°051·page 27·fr
    ...u de l'entrepôt industriel au profit des biens et produits importé...
  • Journal Officiel·1963 / N°017·page 28·fr
    ...2° Créations de parts bénéficiaires au profit de l'État Tunisien a...
  • Journal Officiel·1966 / N°018·page 44·fr
    ...t participer à toute activité profitant à l'Enseignement aux ensei...
  • Journal Officiel·1992 / N°019·page 18·fr
    ...— Est institué au profit de Monsieur Kamel Lassoued, faisant élect...
  • Journal Officiel·1994 / N°027·page 12·fr
    ...don d'équipements importés au profit d'une mosquée, d'une salle de...
  • Journal Officiel·1958 / N°068·page 3·fr
    ...— Il est institué au profit des fonctionnaires et agents de l'État...