Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
33 453 résultats pour ""SIR""
  • Journal Officiel·1985 / N°058·page 11·fr
    ...ion, l'agent intéressé peut saisir, de son cas, la commission pari...
  • Journal Officiel·1968 / N°032·page 7·fr
    ... de la maison, pour y faire saisir le prévenu ou pour y arrêter un...
  • Journal Officiel·1961 / N°003·page 3·fr
    ... Sa Majesté le Roi de Suède, désireux d'éviter les doubles imposit...
  • Journal Officiel·1976 / N°057·page 33·fr
    ...Toute personne qui désire participer à l'adjudication doit être mu...
  • Journal Officiel·1964 / N°009·page 3·fr
    ...iers conservent le droit de saisir le Tribunal Immobilier, par voi...
  • Journal Officiel·1990 / N°010·page 6·fr
    ...re de son Etat aux membres indésirables de l'équipage du navire. ...
  • Journal Officiel·1967 / N°030·page 15·fr
    ...s que salles de spectacles, loisirs, agences de voyages ou de tran...
  • Journal Officiel·1959 / N°060·page 12·fr
    ...e, obtenir la permission de saisir conservatoirement les effets mo...
  • Journal Officiel·1961 / N°003·page 19·fr
    ...Ceux des candidats qui désirent y prendre part, devront le faire c...
  • Journal Officiel·1959 / N°022·page 18·fr
    ... que les deux frères HAFHOUF désirent se faire délivrer un duplica...
  • Journal Officiel·1966 / N°034·page 41·fr
    ...emeurant à Tunis, 9, rue Al-Djasira, a été désigné sequestre de la...
  • Journal Officiel·1962 / N°057·page 27·fr
    ...ent effectuer les opérations désirées que les côtes exactes des tr...
  • Journal Officiel·1958 / N°001·page 25·fr
    ...r la dite olivette et qu'ils désirent faire émeoir un acte de nonc...
  • Journal Officiel·1970 / N°024·page 3·fr
    ...— Ont seuls qualité pour saisir la Cour par l'organe du Commissair...
  • Journal Officiel·1975 / N°030·page 37·fr
    ...- Les loisirs, les ports de plaisance, la politique d'aménagement ...
  • Journal Officiel·1959 / N°032·page 44·fr
    ...Son titre de propriété y afférent ayant été égaré, elle désire fai...
  • Journal Officiel·1962 / N°051·page 13·fr
    ...à nager et à apprécier les plaisirs du confort nautique. Elle peu...
  • Journal Officiel·1960 / N°057·page 4·fr
    ...u Conseil d'Administration, saisir le Secrétaire d'Etat à la Santé...
  • Journal Officiel·1987 / N°044·page 6·fr
    ...entre les chasseurs s'ils le désirent ou vendus aux établissements...
  • Journal Officiel·1959 / N°002·page 20·fr
    ...ur le dit immeuble et qu'ils désirent faire dresser un acte de not...