Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
36 048 résultats pour ""VALEUR""
  • Annonces Légales·2010 / N°151·page 27·fr
    ...e de la cote de la Bourse des Valeurs Mobilières de Tunis. ## Pri...
  • Annonces Légales·2011 / N°078·page 16·fr
    ... 500.000 actions nouvelles de valeur nominale 10 dinars à souscrir...
  • Journal Officiel·1982 / N°014·page 33·fr
    ... de l'impôt sur le revenu des valeurs mobilières. - Avantage spéci...
  • Annonces Légales·2013 / N°060·page 32·fr
    ...porels et incorporels dont la valeur est estimée à Neuf mille cinq...
  • Annonces Légales·2013 / N°099·page 23·fr
    ...pose de ce qui suit avec leur valeur : 1) l'administration et les...
  • Annonces Légales·2017 / N°084·page 17·fr
    ...8.550 actions nouvelles d'une valeur nominale de 100 dinars chacun...
  • Annonces Légales·2023 / N°086·page 19·fr
    ...s des dépenses cotées dont la valeur est de 3 171.980 dinars. La ...
  • Journal Officiel·2009 / N°054·page 4·fr
    ...hesses nationales qui ont une valeur artistique, historique ou arc...
  • Annonces Légales·2004 / N°152·page 3·fr
    ...D) après remise de 15% sur la valeur réelle de l'immeuble estimé à...
  • Annonces Légales·2005 / N°102·page 16·fr
    ...oui 2532 parts sociales d'une valeur unitaire de cent dinars. 200...
  • Annonces Légales·2012 / N°095·page 38·fr
    ...1) - valeur du terrain : 2.5776 m2 x 60.000D = 154.658D,250 2) - p...
  • Annonces Légales·2012 / N°112·page 29·fr
    ... d'identité 05417770 avec une valeur nominale de 100 TND et qui re...
  • Journal Officiel·1999 / N°078·page 26·fr
    ...- La valeur professionnelle, - les charges de familles, - l'ancien...
  • Journal Officiel·2001 / N°055·page 6·fr
    ...e, pour extorsion de fonds ou valeurs d'autrui, pour soustraction ...
  • Journal Officiel·1971 / N°003·page 29·fr
    ... la libération du quart de la valeur nominale de l'action, soit 1....
  • Annonces Légales·2009 / N°049·page 36·fr
    ...La valeur de la totalité de l'immeuble saisi est estimée à cent qu...
  • Journal Officiel·1976 / N°034·page 3·fr
    ...— Cette Commission est appelée à examiner le contenu et la valeur ...
  • Annonces Légales·2010 / N°051·page 49·fr
    ...e du 01/3/2010 en estimant la valeur du crédit objet de la saisie ...
  • Annonces Légales·2011 / N°152·page 22·fr
    ...e de la cote de la Bourse des Valeurs Mobilières de Tunis. ### VI...
  • Annonces Légales·2006 / N°074·page 16·fr
    ...Et suivant l'attestation d'enregistrement de la bourse des valeurs...