Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
33 453 résultats pour ""SIR""
  • Journal Officiel·1975 / N°058·page 41·fr
    ...Ils mettent donc en garde tout acheteur éventuel qui désirerait ac...
  • Annonces Légales·2025 / N°047·page 25·fr
    ...ONIA NEE CHABFI | *** | | CHISIRAI TAHER BEN MOHAMED | ***459 | ...
  • Journal Officiel·1999 / N°029·page 4·fr
    ...- Tout opérateur qui désire produire, préparer ou commercialiser l...
  • Journal Officiel·1958 / N°003·page 12·fr
    ... métal alcalin, et, si on le désire, également en présence d'un ca...
  • Journal Officiel·1989 / N°030·page 13·fr
    ...les offres y afférentes et choisir, pour chaque opération, la soum...
  • Journal Officiel·1993 / N°061·page 11·fr
    ...ssité de service, il pourra saisir la commission paritaire, laquel...
  • Journal Officiel·1958 / N°064·page 19·fr
    ...ivette sus-désignée et qu'il désire faire dresser un acte de notor...
  • Journal Officiel·1966 / N°022·page 12·fr
    ...partiel doit, au préalable, saisir l'Inspection du Travail. Afin ...
  • Journal Officiel·1966 / N°033·page 2·fr
    ...ie et de vente, les biens à saisir trouveront difficilement acquér...
  • Journal Officiel·1976 / N°060·page 30·fr
    ...SOCIETE DES AUTEURS ET COMPOSITEURS DE TUNISIE 11, Rue Al-Djasira ...
  • Journal Officiel·1986 / N°043·page 8·fr
    ...sonne physique ou morale qui désire occuper un emplacement dans l'...
  • Journal Officiel·1992 / N°051·page 6·fr
    ... personne physique ou morale désirant fabriquer, importer, formule...
  • Journal Officiel·1996 / N°077·page 13·fr
    ...entre les chasseurs s'ils le désirent ou vendus aux détenteurs de ...
  • Journal Officiel·1988 / N°072·page 3·fr
    ...nérale le 9 décembre 1975 ; Désireux d'accroître l'efficacité de ...
  • Journal Officiel·1971 / N°055·page 17·fr
    ...s parts de la société peut choisir le poste qui lui convient et ne...
  • Journal Officiel·1975 / N°025·page 11·fr
    ...ssité de service, il pourra saisir la commission paritaire laquell...
  • Journal Officiel·1958 / N°007·page 24·fr
    ... est à Tunis, route de Montplaisir, ont décidé d'élever le capital...
  • Journal Officiel·1963 / N°019·page 41·fr
    ...our risques commerciaux et indésirables. Sur ces bénéfices, il es...
  • Journal Officiel·1957 / N°024·page 12·fr
    ...lusieurs rapporteurs qu'il choisira dans son sein. **ART. 4.** — ...
  • Journal Officiel·1963 / N°055·page 18·fr
    ...Toute personne ayant une réclamation à ce sujet doit saisir le Tri...