Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
33 453 résultats pour ""SIR""
  • Journal Officiel·1960 / N°018·page 3·fr
    ...Tourre Diger-Elie-Arsene, Tourre Yves-Adrien, Tourre Gérard-Désiré...
  • Journal Officiel·1958 / N°099·page 54·fr
    ... l'immeuble susvisé et qu'il désire faire dresser un acte de notor...
  • Journal Officiel·1957 / N°024·page 21·fr
    ...es de certificats nominatifs désirant de négocier tout ou partie d...
  • Journal Officiel·1994 / N°096·page 11·fr
    ...ns du permis de bâtir, - de saisir les matériaux de construction e...
  • Journal Officiel·1975 / N°071·page 14·fr
    ...16 juillet 1974 Mohamed Ben Nessiri Meaoui, à compter du 16 juille...
  • Journal Officiel·1965 / N°024·page 7·fr
    ...pline, l'agent peut, s'il le désire, avoir communication de son do...
  • Journal Officiel·1968 / N°052·page 17·fr
    ...caractère touristique et de loisirs et généralement toutes opérati...
  • Journal Officiel·1958 / N°044·page 16·fr
    ...Son titre de propriété y afférent ayant été perdu, il désire faire...
  • Journal Officiel·1966 / N°052·page 22·fr
    ...lyloxy)-propane et, si on le désire qu'on scinde les racémates obt...
  • Journal Officiel·1959 / N°005·page 7·fr
    ...fférent ayant été égaré, ils désirent faire établir un titre de no...
  • Journal Officiel·1959 / N°017·page 29·fr
    ...re de propriété est égaré et désirent établir un outka de propriét...
  • Journal Officiel·1962 / N°058·page 28·fr
    ...Sebastian Bonet Sirera, à Valence (Espagne) rue Conde de Altea N°4...
  • Journal Officiel·1975 / N°018·page 8·fr
    ...Pierre Désiré, Jacques Helgorsky. Cette invention est caractérisé...
  • Journal Officiel·1985 / N°002·page 11·fr
    ...aires du territoire de s'en saisir dans l'intérêt de la justice. ...
  • Journal Officiel·1958 / N°047·page 9·fr
    ...meuble a été égaré; qu'elle désire faire établir un acte de notor...
  • Journal Officiel·1963 / N°010·page 12·fr
    ...rim JOUINI demeurant à Montplaisir Avenue Kheredine Pacha, pour un...
  • Journal Officiel·1973 / N°044·page 21·fr
    ...moud Zarrouk, Monsieur Salah N'sir et Madame Fatma Zarrouk. Du pr...
  • Journal Officiel·1993 / N°089·page 18·fr
    ...ssité de service, il pourra saisir la commission paritaire, laquel...
  • Journal Officiel·1967 / N°048·page 7·fr
    ...3°) Au cas où l'une des Parties Contractantes ne désirerait pas ut...
  • Journal Officiel·1993 / N°033·page 6·fr
    ...Si l'une des parties désire obtenir l'exéquatur de la sentence arb...